Eric X..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant de sa fille mineure Anne-Sophie, en cassation d'une décision rendue le 20 mai 1997 par la Cour nationale de l'incapacité

Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 1er février 2006, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire public et complicité, les a condamnés à 1 500

Hilaire X... et Mme Odile Y... ont consenti une donation-partage à leurs cinq enfants, dont Mme Sophie X..., épouse Z..., qui a reçu la pleine propriété de 500 actions et la nue-propriété de 1 400 actions

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, rendu le 16 décembre 2004, par la cour d'appel de Colmar, a déclaré Than X... coupable d'agressions sexuelles aggravées sur les personnes de Marie-Laure Y... et Sophie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sopar, pris en la personne de son représentant légal, domicilié

, selon le moyen : 1°/ que constitue une réserve motivée, au sens de l'article R.441-11 du code de la sécurité sociale, la contestation par l'employeur du caractère professionnel de l'accident, qui porte

Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 17 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour agressions

KWG Guyane" a pour activité l'extraction de minerais de métaux non ferreux, et qu'elle dispose de locaux industriels et/ou commerciaux sis 3, route de Montabo 97300 Cayenne et/ou lieu-dit "Repentir Sophie

° 222 du 9 avril 2014, contestée par la défense : Attendu qu'il résulte de la combinaison des articles 23-2, alinéa 6, et 23-5, alinéa 1er, de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 modifiée, portant

31 août 1992, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis par violence, contrainte ou surprise, un acte de pénétration sexuelle sur la personne de Sophie

plainte pour diffamation publique envers un particulier et atteinte à l'intimité de la vie privée, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction renvoyant Jean-Claude Y... et Sophie

Sophie, épouse Y..., - Y...

bioconcept (société Sopha), M.

rendu le 13 avril 2023 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Sophie

novembre 1998 au greffe de la chambre d'accusation, que les personnes entendues par les enquêteurs sur commission rogatoire en qualité de témoins, à savoir Isabelle E..., Nathalie F..., épouse X..., Sophie

vers le portable de Mme Sophie Y... [...]        , ceci afin de parler du dossier qu'elle m'a soumis "en off" vis-à-vis de la BAMI et du rendez-vous qui devait être programmé avec son client et moi-même

dont le siège est [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 8 juin 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

Anne-Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Hugues Y... pour viol aggravé

Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er juin 2004, qui, dans l'information suivie contre Pascal Y... des chefs de menaces

Y... révèlent que le portail blanc actuel, composé de panneaux en PVC fermés, est implanté en retrait de la route et remplace un portail ajouré en bois, précédemment installé au ras de la chaussée ; que