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30 résultats pour « Talrich »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300313

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

réparée et concluent à la condamnation de la société EGB à leur payer la somme de 7.827 euros TTC, montant d'un devis établi par la SARL DASILVA PINTO afférent à la réalisation d'une chape de garage talochée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300999

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Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

qu'aux termes du CCTP du 30 juin 1990, la prestation de l'enduit extérieur consistait en la fourniture et la mise en oeuvre d'un enduit fin de type Marmorella des Ets Settef, avec application à la taloche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100226

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

retenue in fine, allant aussi bien contre l'avis du père que de la mère ; que cette même décision relate en outre qu'en 2009, les deux parents admettent lever le ton avec [B] et concèdent quelques taloches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301096

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

faites aux clos et au couvert incombent au bailleur (article 1720 du Code Civil) ; que par ailleurs, les preneurs n'ont pas laissé les lieux sans entretien puisqu'un 120550 BP/ JBM enduit au ciment taloché

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301068

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

articles 1134 et 1147 du Code civil ; 3°) ALORS QUE dans le devis de l'entreprise Z..., la somme de 13.187,90 € correspond à la « protection enduit Topral Werber Brouttin coloris pierre claire, finition taloché

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100783

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

"Mais c'est pas mon genre", ajoute-t-il, avant de préciser : "Mais je vais quand même distribuer quelques taloches… Gentiment hein…" » ; que la version papier pour ce passage est plus courte, certains

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310504

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

d'une couleur appropriée à l'environnement, que par leur pièce n°56 l'architecte des bâtiments de France, dans un courrier daté du 17 septembre 2020 précise que « les enduits doivent être d'aspect taloché

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00716

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

modifier la NC (annexe 1 du règlement du 23 juillet 1987), laquelle doit demeurer conforme au SH, suivant les obligations internationales de l'Union ; que, les bases tarifaires de l'Union européenne (TARIC

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101062

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

qu'il était encore justifié de la commercialisation de ce modèle à partir de mars 2001 (factures des 20, 23, 26 et 27 mars 2001 adressées par la société BMB à ses revendeurs, la SA Vimeuval, Boutadine Taric

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300431

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

[revêtement plastique épais] », « fourniture et pose d'un enduit RPE (gresé) de finition talochée », « réalisation des tableaux en enduit R.P.E.

Source officielle