suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Themis

L..., salariés de la société Day by day ; que peu après l'exercice de leur droit de préemption, ces salariés, après avoir émis un vote favorable à l'agrément d'un nouvel associé, la société Thémis, lui

C... et des 137 autres demandeurs au pourvoi, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Banque Themis, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société La Banque postale, et

Mme G... a été engagée le 26 août 2010 par l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public 63 (l'association) en qualité de directrice de l'établissement médico-éducatif (IME) de Theix

cour administrative d'appel d'Amiens, a prononcé à l'encontre de Stéphan X... une peine d'amende de 20 000 francs et l'a condamné à verser 2 500 francs de dommages-intérêts à la commune de Fresnoy en Thelle

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Banque Thémis

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par les établissements Hôpital du Pays de la Roudoule - centre hospitalier de Puget-Theniers

du même jour, le premier président a délégué Mme Theiller au tribunal de grande instance de Colmar du 2 juin au 20 juin 1997 ; Attendu qu'en cet état, la cour d'assises, qui a jugé Jean-Claude X...

hiérarchique de Joseph Y... et représentait le maître d'oeuvre sans délégation de pouvoir à son subordonné, il est établi qu'il était chargé de par ses fonctions de superviser la réalisation du projet de Theziers

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 263 du livre des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 8 juillet 1999, le trésorier de Neuilly-en-Thelle

faisaient valoir que l'administration fiscale avait déterminé les impositions dues par chacun d'eux en se fondant sur une répartition inexacte des droits qu'ils détenaient en indivision sur la Villa Thémis

Le ministère public et l'association Themis, intervenant en qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant, qui s'était constituée partie civile, ont relevé appel de cette décision.

Z..., 6°/ à la commune de Belle-Église, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [...], 7°/ au syndicat Eau du Plateau du Thelle, dont le siège est [...], 8°/ à la société Phifrandel

l'opération à la société Bureau Véritas, la maîtrise d'oeuvre à un groupement solidaire composé notamment de la société Atelier Arche, mandataire, des sociétés Arcadis ESG, bureau d'études « structure », Thel

société par actions simplifiée unipersonnelle, 30°/ à la société LVMH client services, société par actions simplifiée unipersonnelle, ayant toutes leur siège [Adresse 5], 31°/ à la société Thelios

F... de financer sa participation à un projet de création d'une SAS Thetis en lui remettant un chèque de 22 870 euros , laquelle n'avait jamais vu le jour ; qu'il confirmait les déclarations de M.

responsabilité limitée, dont le siège social est à Abrest (Allier), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1986, par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit : 1°/ de la société THELLIER

, il était répondu que C... s'engageait à assurer l'interface avec Thelis afin que la solution globale soit parfaitement opérationnelle.