Jacques YH..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 3°/ de la compagnie d'assurances La Paternelle, dont le siège est ... (9ème), 4°/ de la société Mandleur et Dolbeau, dont le

le siège est [...] , représenté par son syndic le Gie des hôtels le Vallon , dont le siège est [...] , 3°/ la société Vallon développement, 4°/ la société Vallon tourisme, 5°/ la société Prime invest

c'est parce que le courrier litigieux indique que le représentant légal de la SA VALON et la société ROXANE avec pour adresse une boîte postale à ALENÇON ; que le représentant de la SA VALON a en l'occurrence

Geotech, assurée auprès de la société Gan Eurocourtage IARD (société Gan), et la maîtrise d'oeuvre de ce lot à la société Sol-Essais, assurée auprès de la société Axa France IARD (société Axa) ; que le vallon

aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Domaine du grand vallon à payer à la SCP Laugier et Caston la somme de 2 000 euros, à charge pour cette dernière de renoncer

X... à son employeur, la société Les Rapides varois, un appel a été formé au nom de cette société ; Attendu que pour décider que cet acte est nul et déclarer l'appel irrecevable, l'arrêt retient qu'il

d'un appartement sis ...a bien été étudié avec pour emprunteur la SCI Thalassa en formation, ou la SCI Baumon, ou la SCI Le Vallon ayant toutes trois pour associés M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CRV Comptoirs réunis Varois, Géant du Meuble, société anonyme, dont

condamné la communauté de communes du Vallon de l'Artolie à payer diverses indemnités à Mme Emmanuelle X...

, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié Hôtel de Ville, 49730 Varennes-sur-Loire, 2 / de M.

par la société UNGARO, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section b), au profit de la société Immobilière de la rue de Varenne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires des immeubles du Vallon d'Ecully : La

[V] [W], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société Jacques Varennes architecte, dont le siège est

X... production, société anonyme dont le siège social est à La Tour Vadon, avenue Henri Vadon à Saint-Raphaël (Var), 2°/ M.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ l'Etablissement public foncier d'Île-de-France, dont le siège est [...], 2°/ la commune de Varennes-Jarcy

, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Besançon (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Denis X..., demeurant à Pierrefontaine Les Varans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la SCI du Vallon ; Donne acte à M.

termes de l'article L. 450-4 du Code de commerce les enquêteurs ne peuvent procéder aux visites en tous lieux, ainsi qu'à la saisie de documents que dans le cadre d'enquêtes demandées par le Ministre chargé