Victor, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 16 juin 1998, qui a déclaré irrecevable l'appel formé par le second contre l'ordonnance du juge d'instruction

Victor X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 25 janvier 2017, qui, pour banqueroute, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 25 000 euros d'amende

. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHAUSSEE Victor

Victor Hugo 1 et 2, filiales de la société en nom collectif de Saint Pray, ont acquis divers immeubles par l'intermédiaire de la société cabinet Ribereau ; que la revue immobilière "la lettre M2" a publié

Victor, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 1992 qui, l'a condamné pour recels de vols, à 2 ans d'emprisonnement et 100 000 francs d'amende, a prononcé

Yvan, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 15 avril 2002, qui, pour importations sans déclaration de marchandises fortement taxées, l'a condamné à une amende

Victor Dalbiez sur les conditions de vente d'un local commercial et d'un parking dépendant d'un immeuble à construire ; que, par un arrêt du 23 juin 2011, la société SCCV Victor Dalbiez, la société Urbat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Victor Hai Guez, ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, aux droits

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marie-France X... coupable de recel ; "aux motifs que le 18 janvier 1996, Victor

Victor G..., décédé le 16 décembre 1987, 4 ) Mlle Thérèse, Françoise G..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), agissant en qualité d'héritier de M. Victor G..., décédé le 16 décembre 1987, 5 ) M.

Victor D... dit C..., demeurant à Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne), 83, rue aux Reliques, pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de président-fondateur et d'administrateur de la Fondation Vasarely

le fondement de la garantie décennale ; Attendu que M. de Saint Victor fait grief à l'arrêt de le déclarer responsable de ces désordres et de le condamner à indemniser les époux X..., alors, selon

B... a été partagée, d'une part, entre Victor B..., et, d'autre part, Berthe et Thérèse B... venant par représentation de leur père Gustave B..., aux termes d'un acte du 19 juin 1889, dont il résulte

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 janvier 2006), que la société en participation Sète hôtel Victor

Z... sur ces deux pièces ; qu'il n'y a donc pas lieu à expertise des signatures, et il n'y a pas lieu de rechercher si Victor Z... disposait d'une lucidité suffisante pour décider de déposer plainte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par jugement du 29 mars 1994, le juge des tutelles de Lagny-sur-Marne a placé Victor

conclue avec la BNP versée aux débats ; que le déblocage des fonds a donc permis de remédier à cette absence de trésorerie et à faire avancer les travaux d'installation du 140 avenue Victor Hugo ; que

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : Victor