vantant la gloire de l'Etat islamique et une vidéo dans laquelle il explique comment égorger quelqu'un, avec cette circonstance que les faits ont été commis en utilisant un service de communication au

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 2023), Mme [M] a réalisé plusieurs entretiens filmés avec la vidéaste [I] [V] en avril et août 2007 lors de la préparation de sa thèse de doctorat sur « le cinéma

[B], qui avaient toutefois refusé de l'annexer au dossier pénal, que la vidéo avait été visionnée par le juge des libertés et de la détention dans le cadre du débat sur l'éventuel placement de M.

civile, omettre de répondre aux conclusions de M. et Mme Y..., qui avaient fait valoir que dès lors que la société venderesse n'avait plus assuré le réassortiment des cassettes, la location du matériel vidéo

issues des caméras de vidéo-protection situées dans la propriété dans laquelle elle vit avec son compagnon M.

prévenue alors que la cour d'appel, qui a, d'une part, fondé exclusivement sa décision de relaxe sur les conséquences qu'elle a tirées du visionnage à l'audience d'une seule des copies de travail des vidéos

a acheté à la société Etablissements Rouvroy (société Rouvroy) des magnétoscopes fabriqués par la société Philips; que ces appareils, utilisés de façon intensive pour la duplication de cassettes vidéo

, produites au débat par la société Vetir, et en donner un compte rendu détaillé ; que dans ses conclusions d'appelant, le salarié n'a nullement fait part de difficultés pour visionner les bandes de vidéo

et les sociétés d'édition vidéo (Gaumont Columbia Tristar Home Vidéo et Buena Vista Entertainment), les juges du fond se sont bornés à accorder aux parties civiles la somme qu'elles demandaient à titre

aux motifs que "le prévenu ne conteste pas être l'individu porteur d'un panier, filmé le 23 novembre 2002 par les caméras de surveillance du magasin Intermarché, ni avoir ce jour là mis des cassettes vidéo

Y... était employé en qualité de chef de service informatique, a été absorbée le 20 décembre 1984 avec effet au 1er janvier 1984 par la société établissements Vidal et Champredonde qui, par suite d'un

.; " aux motifs que Bertrand X...expliquait, sur la disposition du matériel vidéo " qu'après avoir décidé d'abandonner la course, il avait rejoint la Nouvelle-Zélande où il avait laissé son bateau en

Cette réunion avait pour but de finaliser le mode de passation du service vidéo d'un concessionnaire à l'autre.

Apollis, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Spaini "Télé France Vidéo", de Me Roger, avocat de la société Nouvelle Messagerie Vidéo, les conclusions de Mme Piniot, avocat

avec au milieu du présentoir, la mention : " 3 paquets + 30 francs = 1 cassette vidéo " ; que le témoin pénétrait dans le débit de tabac, en ressortait quelques minutes plus tard et remettait deux

Violeau, conseiller rapporteur, M. Bonnal, conseiller de la chambre, et M.

pourvoi formé par la société Astoria parc hôtel, dont le siège social est ... (6e) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1993 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la société Viséa

tournées depuis l'intérieur de son véhicule, après l'avoir pourtant relaxée du chef du délit prévu par l'article L. 236-1 du code de la route au motif que le visionnage de ces vidéos ne permet pas de