prescrits les actes de pénétration sexuelle commis par Claude X... postérieurement au 23 décembre 1980 ; "aux motifs qu'"à la date de leur commission, les pénétrations sexuelles reprochées à Claude Yvan

et avoir quitté les lieux vers 22 heures sans avoir vérifié sa complète extinction ; qu'ils avaient prêté leur grille de cuisson à un groupe de quatre personnes se tenant au bas de la falaise ; que Yvan

avoir quitté les lieux vers 22 heures sans avoir vérifié sa complète extinction ; qu'ils avaient prêté leur grille de cuisson à un groupe de quatre personnes se tenant au bas de la falaise ; que Yvan

que des éléments complémentaires suffisants ne figureront pas à la procédure et notamment les investigations destinées à identifier les autres protagonistes du trafic ; que la détention provisoire d'Yvan

Yvan Y... était informé de ce qu'une donation devait être réalisée au bénéfice de sa soeur, qu'au décès de son père le [...]      

Lenoir, dont le siège est à Hyencourt-Le-Grand (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, section 1), au profit : 1 / des Etablissements Yvan

Yvan X..., demeurant ..., 5 / de Mme Hélène Y..., veuve X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au

, d'abord en sa qualité de résident local, ensuite en sa qualité de maire ; qu'en conséquence, la culpabilité du prévenu sera retenue pour les dossiers de Lucien Y..., Jean-François Z..., Paul A..., Yvan

. ; que ce dernier a également déclaré que sur le chantier Royal Eden c est le chef de chantier de RPM prénommé Yvan qui donnait la peinture, qui commandait sur le travail à effectuer et qui assistait

comptes de la société Matériaux Modernes, a déclaré que, lors des inventaires, aucune anomalie avait été relevée sur les quantités et qu'il n'avait jamais eu de doute sur la valorisation des stocks ; qu'Yvan

Yvan, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef de défaut de paiement de la rémunération due au titre de

code pénal ; que, cependant, en matière d'escroquerie, la prescription court du jour où le délit est consommé ou, en cas de commissions successives, de la date des derniers faits ; qu'en l'occurrence, Yvan

Yvan du chef de faux et usage, après avoir constaté l'extinction de l'action publique, les a déboutées de leurs demandes ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire personnel

Yvan X..., l'immeuble ayant, en fait, été administré par la société de Gestion immobilière X...

Yvan YY..., demeurant "Les Terrasses 97" ..., 5°/ de M. le directeur des services fiscaux de la Vendée, domicilié Cité Administrative Travot, rue du 93 R.I, 85000 la Roche-sur-Yon, agissant en qualité

Yvan X..., la SCP GERALDINE X... STANISLAS A...  

Yvan, - la COMPAGNIE d'ASSURANCES AXA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 17 novembre 1992, qui a condamné le prévenu pour blessures involontaires

à exercer le moindre contrôle dans ce domaine ; qu'il résulte également des dépositions de Yvan C... chef de projet au cabinet R 2A ITECO que les travaux qui avaient démarré le 30 mai 1994 étaient à