X... a assigné le syndicat des copropriétaires 75 avenue Emile Zola (le syndicat) en annulation de cette décision et que celui-ci a formé une demande reconventionnelle en remise des lieux en leur état

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Zola Color, société anonyme, dont le siège social est sis ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu

Zora, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 26 août 1992, qui a condamné Mohamed X... pour le délit de coups ou violences volontaires, Mohamed X... et Zora

de loyauté et de non concurrence en démarchant la clientèle de son employeur pour le compte de son mari ; qu'il résulte des attestations produites par l'employeur émanant d'Henriette Z..., Yann A..., Zoa

Jacques Y..., demeurant Parc Ranguin II, impasse Emile Zola, bâtiment 1 à Cannes-la-Bocca (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre

la demande de dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail, d'une part, à la suite de la fermeture de la parfumerie de Villefranche-sur-Saône, où elle travaillait comme vendeuse, Zora

BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PAR CONTRATS DU 24 JANVIER 1961 ET DU 1ER OCTOBRE 1962, LA SOCIETE FASQUELLE-EDITEURS, TITULAIRE DES DROITS PATRIMONIAUX D'AUTEUR SUR L'OEUVRE D'EMILE ZOLA

syndicat des copropriétaires du centre commercial Le Charcot (le syndicat) ayant été condamné par une ordonnance de référé à exécuter sous astreinte divers travaux, à la demande de la société Tabac Charcot Zola

la société Davso 63, société civile immobilière, 4°/ la société Dieude 11, société civile immobilière, 5°/ la société Immobilière Holding, société civile immobilière, 6°/ la société Mazargue Zola

discernement dans la détermination de la peine et dans la fixation de son régime ; que les certificats médicaux versés aux débats par Jean-Pierre X... établissaient que ce dernier souffrait d'un zona

X... ès qualité de syndic du règlement judiciaire des époux Z..., demeurant à Béthune (Pas-de-Calais), résidence de France, rue Emile Zola, 78/ de M. le directeur de la caisse de Crédit mutuel Artois

Charles Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation de la société à responsabilité limitée Grim Cuisines, demeurant à Béthune (Pas-de-Calais), résidence de France, rue Emile Zola, 2 / de M.

Zora, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre B, en date du 11 juin 1991, qui a condamné le premier, pour recel de vols et falsification de document administratif, à 18 mois d'emprisonnement

Zola à Pont-du-Château (Puy de Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 6 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand, au profit de Mademoiselle X... demeurant à Champortat, Billom

Rémy G..., demeurant Le Zola, bâtiment D2, chemin Borel, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1992, où étaient présents : M.

Emile Zola A..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Nancy (section industrie), au profit de M.

à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société MGA, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Cote Zola

(Pas-de-Calais), 2°/ de Monsieur Z..., syndic, demeurant résidence de France, rue Emile Zola, Béthune (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 janvier