Z..., maire de Glomel, présent sur les lieux, l'accusait de vouloir mettre le feu dans le cheptel du voisin et le sien ; qu'elle était ensuite placée, contre son gré, dans une ambulance et conduite

D... a été marqué par l'attitude étrange et hallucinée du conducteur de la Clio ; 4°) Les soupçons des proches de M. Z... juste après les faits : que bon nombre de proches de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MINGOIA, VICTIME LE 18 JUILLET 1974, D'UN GRAVE ACCIDENT DE TRAJET A LA SUITE DUQUEL IL AVAIT ETE CONDUIT A L'HOPITAL DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS, PROCHE DU LIEU DE L'ACCIDENT

de Tours, plus proche de son domicile, et au remboursement des frais de transports sur la base du trajet entre Preuilly-sur-Claise et Tours; Sur le premier moyen : Vu l'article L.141-2, R.142-24

questions des gendarmes ; qu'elles ne sont pas notées ni par le radiologue (le 21 janvier) ni par l'infirmière qui lui administre quotidiennement des anticoagulants du 20 au 28 janvier ni non plus par

De plus, la cour fait sienne la remarque judicieuse du ministère public qui considère que "plus que la nomination d'un tuteur, c'est l'intervention du juge dans le cadre d'une

d'extorsion de fonds ; "aux motifs qu' "André X... a fait la connaissance de Martine Y... il y a de nombreuses années ; il a lui-même déclaré aux policiers qu'il s'agissait d'une "connaissance sans plus

et 592 du code de procédure pénale, de l'article 6, § 1, de la Convention européenne des droits de l'homme et des principes, de rang constitutionnel, du contradictoire et de l'égalité des parties au procès

dans un coma profond à l'hôpital de la Salpétrière, puis transféré à l'hôpital Thonon, il décédait le jour même à 16 heures 45 ; que l'autopsie du corps de la victime montrait de multiples contusions

Z..., docteur au centre hospitalier de [...]

d'influence, a rejeté leurs demandes d'annulation d'actes de la procédure ; Vu l'ordonnance du président de la chambre criminelle, en date du 28 août 2000, joignant les pourvois en raison de la connexité

à l'hôpital par des proches et finalement arriver chez elle à B... vers 13 heures, en possession des clichés, en tenue de ville et sans aucun instrument, selon la relation des faits qu'elle expose sans

I..., praticien hospitalier, n'avait pas souscrit d'assurance garantissant sa responsabilité civile alors qu'il était attesté par l'hôpital privé qu'il y exerçait son activité comme médecin remplaçant

affection à son égard ; que de même il avait connaissance de ses problèmes de santé, des souffrances que cela générait et des hospitalisations, se trouvant alors à son chevet ; que M.

[B] en direction du conducteur que M.

Jean-Claude Z... l'a conduite chez sa nourrice qu'il a informée des événements de la veille et lui a demandé de veiller à faire boire l'enfant pour la réhydrater ; que M.

en mesure de vérifier le bien-fondé des actes auxquels elle était conduite ; que M.

haut placés de telles exécutions ("toutes ces raisons ont conduit à leur élimination avec l'accord de "Pépé", de M...

D..., présentant un gonflement important du genou et au tibia, et une suspicion de fracture au poignet, a alors été pris en charge par les pompiers et conduit à l'hôpital, où, sur réquisitions des enquêteurs

Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, M.