quelconque agrément par l'Administration des dispositifs de franchissement par les propriétaires de barrages ; que force est de constater que l'expert commis a constaté qu'une passe à poissons, à bassins

qu'il a été possible d'établir au cours de l'enquête, comme le fait qu'il s'enfermait dans sa chambre avec sa fille; que X... se prévalait également des mensonges proférés par Y... sur la question des bains

Bernard Z..., domicilié [...], 2°/ à la société Isabelle Goic, société civile professionnelle, dont le siège est [...], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Bain immobilier conseil

érection, la main sur le sexe ; qu'il lui a fait "faire la cigogne" à deux reprises, à l'occasion d'autres cours, nu, les yeux bandés, les jambes en équerre ; qu'il lui a aussi mesuré les cuisses, le bassin

changement de la prothèse ; que l'expert a préconisé dans un premier temps deux mises prothétiques fonctionnelles : une d'usage quotidien et la deuxième de sécurité, enfin d'une troisième prothèse de bain

En l'espèce, il est établi que la SA Thermes Nationaux d'Aix-les-Bains a intégré fin 2011 le groupe Compagnie Européenne des Bains (exerçant sous l'enseigne commerciale Valvital).

Guido X..., dont la salle de bains avait été endommagée suite à la rupture d'une canalisation située dans les parties communes de l'immeuble, a assigné le syndicat des copropriétaires de la Résidence Parc

reconventionnelle en réparation de désordres ; Attendu que pour accueillir la demande en se fondant sur la garantie décennale, l'arrêt retient que la peinture appliquée au fond de la pataugeoire du grand bassin

Christophe X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de cession totale de la société Bazin, demeurant en ces qualités Le Chephren, ..., 2 / de la société

X..., liquidateur de la société Galinet Migal, ayant assigné la société Houillères du bassin de Lorraine (la société HBL) en paiement du solde du prix d'un marché de travaux, la cour d'appel a accueilli

un procès-verbal établi le 27 octobre 1998 ainsi qu'un constat établi par les services de gendarmerie le 15 décembre 2001, puis en retenant que la solution antiseptique Hansaplast et la solution de bain

X..., propriétaire exploitant de bassins de pisciculture, se plaignant de leur pollution par des effluents provenant d'une parcelle cultivée par le groupement agricole d'exploitation en commun Douhain

X... sur le même chantier, et qui se fonde uniquement sur le critère inopérant de la propriété foncière du site par les Houillères du Bassin de Lorraine ; alors, enfin et subsidiairement, que dès l'instant

René, Paul, Charles L..., demeurant Condinière du Ruy, Bourgoin Jallieu (Isère), 4 / M. Robert A..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 5 / M. Robert H..., demeurant ...

Il relève que suite à la nouvelle organisation par bassin au 1er janvier 2016, la rémunération variable était divisée entre plusieurs objectifs : CA Bassin et CA entrepôt, qu'il était précisé l'importance

commune est propriétaire de la source jaillissant sur la parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 1], ainsi que du terrain d'assiette des ouvrages nécessaires à son exploitation (ouvrages de captage, bassin

[F] demande, dans ses dernières conclusions, la prise en charge d'une prothèse de bain (3 223,46 euros) et d'une prothèse de sport (4 661,29 euros) avec des échéances de renouvellement différentes

Y... responsable des désordres affectant le seuil et le carrelage mural de la salle de bains, la peinture des menuiseries, l'évacuation des gaz brûlés de la chaudière et la ventilation de la salle de bains