d'allocationsfamiliales (URSSAF) du Nord--Pas-de-Calais Requête n° : 655/25 Ordonnance n° : 90261 du 26 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M., [J], [A], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

URSSAF) l'URSSAF du Nord Pas-de-Calais Requête n° : 656/25 Ordonnance n° : 90262 du 26 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M., [X], [J], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

société Auto Hadri et autre Requête n° : 270/25 Ordonnance n° : 90050 du 8 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Auto Hadri, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Busché, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [S] [M], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [T] [N], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Jaillon, conseillère, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [P] [L], et les conclusions de M.

confidentielles et autre Requête n° : 9/26 Ordonnance n° : 90510 du 21 mai 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Adresses confidentielles, ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Sur le rapport de Mme Lanoue, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de MM.

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile et les articles 37 et 75 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Bouzidi et Bouhanna ; Ainsi fait et jugé

06295 Nice Cedex, 2 / la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Marseille, dont le siège est 23-25, rue Borde, 13285 Marseille Cedex 8, La SCP Boutet et la SCP Bouzidi et Bouhanna

rapporteur, Mme Geerssen, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Vega conseil sécurité, de la SCP Bouzidi et Bouhanna

à PARIS, le vingt-huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DREIFUSS-NETTER, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

Seys, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. X... N... et de Mme Q... L... N... , parties civiles, et les conclusions de M.

de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller LARMANJAT, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. W... T..., et les conclusions de M.

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Toulouse 31 ; Sur le rapport

Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA

Sur le rapport de Mme Zerbib, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. R... N..., et les conclusions de M.

X... aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Bouzidi et Bouhanna ; Ainsi fait et jugé par la Cour

Palais de Justice à PARIS, le seize juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA