., avec lequel elle avait occupé une villa de la propriété, et était hébergée depuis, à cinq ou six kilomètres de là, par Patricia E..., soeur de son amie Corinne, et le compagnon de celle-ci, Jean-Francis

DE GARGES-LES-GONESSE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 2 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre Haïm X... et Francis

Francis Philippe MM... L..., 15°/ à M. Johnnie OO... L..., tous trois domiciliés [...], 16°/ à M. Alphonse QQ...

Gaston et Francis X...

litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; que, selon le second, les transactions ont, entre les parties, l'autorité de la chose jugée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, Françis

ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, contradiction de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Régine Y..., Gérard Z..., Patrick A..., Jean-Pierre B..., Gilbert C...et Francis

qui concerne les tickets-restaurant, si la description de l'homme qui a remis le ticket au magasin Super U n'est pas concordante avec l'aspect du prévenu à l'audience de la Cour (il n'est pas châtain frisé

X... ont, après expertise, assigné la société MMA assurances, venant aux droits de la compagnie Azur Assurances, assureur de la société Francis Repellin, la société Roger Chatelain et son assureur, la

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise (la caisse) a pris en charge, après instruction, au titre de la législation professionnelle, l'accident mortel dont Francis

Francis B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Sylvie C..., demeurant ..., 3°/ de Mme Florence B..., épouse Z..., demeurant ... les Bains, 4°/ de M. Jules A..., demeurant ..., 5°/ de M.

sur le site internet d'accès au public infobel.com a permis de trouver les coordonnées de Sylvie X..., épouse Y..., ... 31000 Toulouse ; que le droit de communication effectué le 16 janvier 2004 par Francis

Francis, un constat amiable relatif à un accident survenu le 30 avril 1986 entre les voitures conduites par Mohamed Chabane et Manuel X... ; qu'en produisant ces constats le groupe Drouot n'établit pas

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1990, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 20 000 francs d'amende, a ordonné

effectuer lesdites visites et saisies ; qu en laissant ce soin en l occurrence à Jean D..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d enquête d Ile-de-France, Basse et Haute-Normandie, à Francis

déclarations DAS 2 de cette société mentionnent un certain montant de commissions versées aux agents commerciaux ; que la société EURL DPS Finances a fait l'objet d'une vérification de comptabilité par Francis

national, à ne pas se rendre dans le département de la Haute-Garonne, à se présenter chaque semaine à la gendarmerie, à s'abstenir de rencontrer ou d'entrer en relation avec Hélène Y..., Josiane Y..., Francis

antérieurs et postérieurs au décès de la victime, servant de base à l'évaluation de son préjudice économique ; qu'en ne tenant pas compte des pensions de réversion perçues par Ady Y..., dont la MAAF et Francis

de l'opération envisagée, d'autre part de l'usage de la prétendue qualité de propriétaire de la parcelle concernée et enfin du non-respect de l'obligation que la parcelle mise à disposition soit en friche

Cremer France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Frisch

Francis, - LA SOCIETE TURBOMECA, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 8 août 2006, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'homicides et