Forest, zone industrielle de Jarry, 97122 Baie Mahault (Guadeloupe), contre l'arrêt rendu le 13 mai 2008 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), dans le litige l'opposant à : 1°/ la société

affirmant néanmoins que les « dommages causés au véhicule lors de son déplacement jusqu'à l'atelier ne sont pas inclus dans le contrat d'assurance n° 1670152904 passé entre la compagnie d'assurances AXA JARD

ne distinguent pas selon la partie mentionnée à L'acte qui n'a pas signé, notamment selon qu'elle est emprunteur ou caution ; IL est énoncé à L'acte p. 5 que " M Michel Y...né Le 21 août 1941 à 54 Jarny

publier, les 27 juin et 4 septembre 1990, l'assignation en résolution de la vente initiale du 6 mai 1974, délivrée selon acte du 20 avril 1990 par ses soins à David Y..., pris en sa qualité d'héritier de Jarres

contractuellement n'engageant que la responsabilité des seuls ETS AZOULA BENHAMOU, le montant de la perte de chance étant équivalent à celui du solde dû sur lesdites factures ; que la SA FIDAUDIT et MMA JARD

Jany Z..., stagiaire dans la même entreprise, qui confirment l'existence d'une réunion hebdomadaire obligatoire, et tendent à prouver qu'il était tenu de remettre son emploi du temps de la semaine tous

., stand 147, 26 / Mme Blandine XR..., stand 148 bis, 27 / Mme Raymonde YB..., stand 149, 28 / Mme Maria XP..., veuve YP..., stand 150, 29 / Mlle Christine XW..., stand 151, 30 / Mlle Jamy

résulte que le contrôle dans les deux locaux visait exclusivement et expressément cette boisson dont le prélèvement (3 packs de 6 bouteilles) a été envoyé pour analyse au laboratoire des douanes de Jarry

la somme de 43. 276, 54 euros,- à Monsieur Y... la somme de 32. 608, 85 euros, Cet arrêt étant d'ailleurs sans portée sur la présente décision ; Attendu que la société X... et B... et la société MMA JARD

Jany Y..., domicilié [...]                                         , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

conclu « A Fontenailles, le 25 juin 2005 » et a pris effet « le 1er juillet 2005 », et, d'autre part, que la SARL ADEX avait son siège social à « Fontenailles (77370 - Seine-et-Marne) 201 Hameau du Jarrier

Philippe Y... et Mme Jany Y... son épouse est bien fondée et sera confirmée " ; " 1°) alors que seul le procureur de la République, à l'exclusion de la partie civile, peut saisir le juge d'instruction

Jean-Claude YY..., - Mme Veranne XI... épouse YY..., demeurant tous deux le Logis Rondeau à Jarme (Charente-Maritime), 16 / M. Denis J..., demeurant ... (14ème), 17 / M.

Sa fonction nécessite qu'elle soit à la fois sur deux postes de travail à savoir : sur le site de l'aéroport pôle caraïbe, à l'IRSEC bld de houelbourg à Jarry" ; Qu'ainsi qu'il a été rappelé plus haut,

Guyane française (pages 3/10 de la pièce n°2 et page 5/7 de la pièce n°1) ; que "les centrales électriques pour les projets EDF étaient réparties comme suit : Port Est / La Réunion, Bellefontaine, Pointe Jarry

date à laquelle elle a fait l'objet d'un licenciement économique, qu'elle n'a pas contesté ; qu'il n'est pas contesté qu'elle a ensuite exercé une activité de comptable au sein d'une société Sorecar à Jarry

Les feuilles de route produites par l'employeur laissent apparaître que la prise en charge de clients en début de journée avait lieu quasi systématiquement à Jarny ou à proximité du siège de l'entreprise

. ; que le placement des enfants et jeunes majeurs protégés confiés à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France, dans le cadre de son secteur dédié de Varennes Jarcy procède d'une décision