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1 467 résultats pour « Jean François MARCET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721c5cd580146773f721b

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

(Yvelines), 4°) Mme Marcelle B..., demeurant ... (Yvelines), 5°) M. François, Paul, Louis B..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/André X

61372675cd58014677425b8e

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ2

613722f8cd58014677403dbb

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Marc L..., 8°/ M.

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404114

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Francis XW..., demeurant ..., 13°/ Mme Christine M..., demeurant ..., 14°/ M. Marcel V..., demeurant ..., 15°/ M. Christian D..., demeurant ..., 16°/ M.

Source officielle
CC

civ1

61372336cd58014677406e23

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Don François Z..., 3 / de Mme Marie-Paule B..., née Z..., 4 / de M. Jean André Z..., 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400143

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Jean-Gérard DS..., demeurant ..., appartement 27, 57000 Metz, 58°/ de M. Jean-Marc DR..., demeurant ..., 59°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4bb8

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372326cd58014677406119

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Source officielle
CC

civ1

613723abcd5801467740cbef

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ1

613722d8cd5801467740234f

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sogea Languedoc-Pyrénées, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

civ1

6137234dcd58014677408079

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10624

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Touring hôtel, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f819b

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

(Côte-d'Or), 78/ Mme Marie-France D..., demeurant ... (Côte-d'Or), 88/ M. Jean-Noël XW..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f688

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

Marcelle, épouse Y..., - X... Bernard, - Z... Jean-Pierre, - B...

Source officielle
CC

civ3

613720f1cd580146773efb04

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

(Ardèche), 2°/ de Madame Juliette X..., demeurant Hameau de Marcou à Tournon (Ardèche), 3°/ de Monsieur Alexis X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720e9cd580146773ef6fa

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ2

61372291cd580146773fe916

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

siège, de la société à responsabilité limitée Antiquités Décor Jean et Marcelle Y... et de M.

Source officielle
CC

civ3

61372369cd580146774096a2

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Robert Zéphirin Y... épouse C..., demeurant ..., 2 / de Mme Annick Jean B... Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613723c1cd5801467740dc1f

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marcelle Y..., veuve X..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137214ccd580146773f29ed

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Marcel A..., 2°/ Mme Marcel A..., née Madeleine X..., demeurant ensemble ... à Argent-sur-Sauldre (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1989 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre

Source officielle

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