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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137215acd580146773f30ef
27 novembre 1990
(Moselle), Maizières-les-Vic, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1988 par la cour d'appel de Metz, au profit de Mme Odile X..., veuve F..., demeurant ...
soc
6137215ccd580146773f31e3
27 mars 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile X..., demeurant à Saint-Brieuc (Côte-d'Armor), ..., bât.
61372149cd580146773f28a9
17 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Odile X..., demeurant ...
civ1
6079433e9ba5988459c41b7d
9 avril 1975
A SA FEMME, NEE ODILE DE X..., ET A SON FILS HUGUES Z... ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REFUSE DE SURSEOIR A STATUER, COMME LE DEMANDAIT JEAN Z..., JUSQU'A SOLUTION D'UNE AUTRE
60794e9b9ba5988459c48f09
28 novembre 2006
Robert X... et à Mme Marie-Odile Y..., épouse X..., du désistement partiel de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
61372179cd580146773f414c
5 juin 1991
Maurice, Joseph Y..., 2°) Mme Odile, Françoise Y..., née Le Meur, demeurant ...
civ2
613720eecd580146773ef94b
16 mars 1989
J..., née O..., demeurant ... à La Trinité (Alpes-Maritimes), 9°/ Madame Odile L..., née S..., demeurant ... à La Trinité (Alpes-Maritimes), 10°/ Monsieur Alain M..., demeurant ...Hôtel de Ville
613720f5cd580146773efce3
24 mai 1989
Isabelle Y... de la MASSELIERE veuve A..., 2°) Mademoiselle Sabine A..., 3°) Mademoiselle Blandine A..., 4°) Monsieur Xavier A..., tous demeurant à Gargenville (Yvelines), ..., 5°) Madame Odile
61372111cd580146773f0b9b
28 février 1990
(Orne), 2°/ Madame Odile C..., épouse A...
é exercée par les héritiers de M. Yc/M. X
613720decd580146773ef133
2 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Odile Z..., veuve de Monsieur Denis Y..., demeurant au
613720edcd580146773ef896
J..., née P..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 9°/ Madame Odile M..., née T..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 10°/ Monsieur Alain N..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes
6137211acd580146773f1034
5 décembre 1989
de son directeur général, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1986 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre sociale), au profit de : 1°/ Madame Odile
61372127cd580146773f16c5
19 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Odile X..., docteur en médecine, demeurant ...
Donne défautc/M. Y
6137212acd580146773f188e
8 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Sylvie, Odile X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu
Donne défautc/M. B
6137213ccd580146773f21d2
3 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Guillaume Y..., née Marie-Odile A..., retraitée, demeurant ...
613720c3cd580146773ee329
4 mai 1988
DE BOIS, demeurant au Château de Chahains, à Pace (Orne), 5°) Madame Solange B... épouse Z..., demeurant ... (18ème), 6°) Madame Odile Y... épouse D..., demeurant ... (3ème), en cassation d'un
61372361cd580146774090c2
14 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre
comm
61372334cd58014677406cc9
9 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., née X..., demeurant ..., en cassation
61372312cd5801467740503b
3 février 1998
B..., Marie, Antoine Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1995 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Odile A..., épouse X..., demeurant
61372324cd58014677405fc0
15 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., demeurant chez M.
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