. ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que la motocyclette pilotée par Joseph Y... circulait à 90 kilomètres/heure au début de la phase de freinage ; que la signalisation indiquait une limitation

d'armes est contredit, là aussi, par leur propre article, quand il est écrit " ce marché d'armement, alors qu'il n'était pas encore signé, avait provoqué un contentieux diplomatique avec la Chine, piloté

publicité du jugement dans l'Equipe Magazine dans la limite de 2 500 euros ; "aux motifs propres et adoptés, que la diffusion de photographies représentant "complaisamment" des véhicules et des pilotes

[B] avait été détenteur d'un compte n° [XXXXXXXXXX06] auprès de la banque Pictet à [Localité 3] en Suisse, puis d'un compte n° [XXXXXXXXXX04] auprès de la banque Pictet à [Localité 5] aux Bahamas, à tout

que le pilote automatique agissait sur le « trim de profondeur » et que, selon M.

Branche (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1988 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit du Syndicat professionnel des pilotes, dont le siège est ...

X..., salarié de la société Iridium, a été victime, sur son lieu de travail, d'un accident, par suite de l'explosion d'une pile qu'il manipulait; que cette pile avait été vendue par la société Oldis

disproportionnée par rapport aux nécessités de la vie privée et familiale de l'accusé qui n'a plus aucune attache au Maroc, et dépourvue de toute nécessité pour sanctionner un vol de 27 636 francs à l'aide d'un pistolet

direction de l'entreprise avait annoncé, en même temps, le retrait de ses propositions de négociations et les mesures de chômage technique et, en second lieu, qu'elle ne pouvait invoquer l'existence d'un piquet

Pierrette, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1990, qui les a condamnés, Odette et Ange A... pour établissement d'attestations inexactes

voiture à l'avant droit et avait dirigé le conducteur au premier sous-sol du parking de la Porte Champerret à Paris ; que là, le conducteur lui avait pris son sac à main en lui disant qu'il avait un pistolet

de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'annuler le jugement de première instance ; "aux motifs que, en refusant d'entendre Mme Pierrette

"aux motifs que François Z... avait raconté qu'il se trouvait dans un pré, à côté de son tracteur, lorsque Auguste X... lui avait donné un coup sur le front avant de le frapper avec un objet, genre piquet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gemo bureau et Picoulet, société en nom collectif, dont le siège est

infirmatif attaqué (Besançon, 8 octobre 2003) rendu sur renvoi après cassation (Cass. 1 civ. 3 octobre 2000, pourvoi n° 98-18.442), que l'ULM biplace appartenant à l'association Creusot vol libre, piloté

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 26 mars 1988 à 3 heures 20 du matin, l'avion piloté

du 24 octobre 2012, modifié par arrêté du 28 juin 2016, a fonctionné comme un établissement secondaire du syndicat professionnel des pilotes maritimes de la Haute-Corse (le syndicat). 2.

Au dernier état de la relation de travail, il occupait le poste de pilote d'équipe au département de la sécurité. 2. Le 13 février 2007, il a été victime d'un accident du travail.