– au cours des périodes allant du 24 mai 2011 au 27 juin 2011, du 3 au 25 octobre 2011, du 18 septembre au 5 octobre 2012 et du 4 avril au 14 avril 2014, l'usage à des fins alimentaires de l'eau du robinet

mois d'avril 2001 ; que son contrat de travail a été repris par la société Sotrasi, aux droits de laquelle est venue la société Entreprise Gagneraud père et fils, puis par la société Mécanique et robinetterie

satisfaisantes », - « L'installation présente un défaut d'étanchéité important sur les tuyauteries fixes », - « L'installation présente un défaut d'étanchéité important en aval des robinets

et objectifs du programme qui visaient à proposer à la vente exclusivement des produits immobiliers permettant, sous réserve que les biens soient loués, de bénéficier des dispositions de la loi de Robien

et objectifs du programme qui visaient à proposer à la vente exclusivement des produits immobiliers permettant, sous réserve que les biens soient loués, de bénéficier des dispositions de la loi de Robien

rapport à l'objet du litige : « la canalisation située tant en domaine public qu'en domaine privé » ; que figure également dans la définition du branchement, le dispositif d'arrêt, c'est-à-dire un robinet

sécurité, 07 - dépose des tuiles, reprise du litonnage et repose des tuiles, à l'intérieur du pavillon : dans le garage : 08 - création d'une poutre pour supprimer un poteau en bois, 09 - reprise du robinet

sol de la salle de jeu qui ne fonctionne pas, de régler le fonctionnement de la pompe à chaleur qui ne s'arrête pas lorsque la température de consigne est atteinte, de modifier les emplacements des robinets

d'une installation en bon état d'entretien lors de la remise des clés, avoir ouvert l'arrivée d'eau lors d'une visite avant emménagement, s'être servi de la chasse d'eau et ne pas avoir refermé le robinet

portail, l'achat d' une télécommande pour volets roulants, l'électrification d'une véranda, la mise en place d'un interphone, la fourniture d'une porte vitrée en PVC, le remplacement de WC et de robinetteries

clôture entre B 145 et 146 est en très mauvais état et penchée par endroits ; que les poteaux ne sont pas solidement ancrés dans le sol et bougent facilement quand on les pousse avec la main ; que le robinet

LOISIRS soutenait dans ses conclusions d'appel, de manière claire et précise, que le rapport d'expertise ne mentionnait l'existence d'aucun désordre s'agissant de la climatisation, ni même de la robinetterie

qui concerne la facturation du matériel posé par SO2BAT, la SCI RN 21 verse aux débats diverses factures d'achat d'équipement sanitaire (vasques de lavabo, WC, cabines de douche, éviers, lave mains, robinets

constitue pas non plus un indice de difficulté d'exécution prévisible ; que l'étude de l'avocat, Maître C..., était précise et complète en ce qu'elle présentait de manière détaillée l'amortissement de Robien

communauté un immeuble sis à [...] , lui appartenant en propre lequel avait été acquis plus de 10 ans auparavant ; - un appartement à X..., acquis par acte du 10 avril 2003 dans le cadre de la Loi DE ROBIEN

Vous avez commis les faits suivants : le 7 juin 2016, vous avez usiné des rondelles pour l'affaire 2016-2628, les pièces n'ont été que partiellement ébavurées et ont fait l'objet de la part du service

... devant le juge des référés, aux fins de voir condamner son bailleur : à poser le meuble de cuisine à une hauteur lui permettant d'utiliser normalement l'évier de la cuisine, à réparer les deux robinets

travaux pourront être confiés à un entrepreneur du choix du concessionnaire mais seront toujours exécutés sous la surveillance d'un employé de l'Administration nommé à cet effet ; qu'aucun changement de robinets