AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Z..., veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Gilberte veuve A..., demeurant à AJACCIO (Corse) immeuble Lava, avenue Noël Franchini ; 8°) Madame B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne, Odette, Angèle X..., veuve de M.

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie B., épouse A., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre), au profit de Mme G., veuve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marcelle Y..., veuve X..., 2 / M.

Mme [W] veuve [O] est décédée le [Date décès 1] 2008.

Mme [W] veuve [H] est décédée le [Date décès 1] 2008.

Martine, veuve Y...

À compter du 1er février 2019, cette caisse a alloué à Mme [C], sa veuve, une rente d'un montant annuel de 18 376,78 euros. 2.

à Mme veuve Y...; qu'à compter du 1er juillet 1988, le bail s'est poursuivi par tacite reconduction; que le 29 mai 1991, Mme X... a demandé le renouvellement du bail, pour le 30 juin suivant, aux enfants

exclure toute autre inhumation que celle de ses parents, de son frère, et d'elle-même ; qu'après avoir obtenu en 2002 une concession de deux places dans le cimetière de Salles-Montgiscard, Mme Y..., veuve

Z..., savoir : A) Mme Antoinette B..., veuve Z..., demeurant ..., B) Mlle Michelle Z..., demeurant ..., C) M. Philippe Z..., demeurant ..., 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme E... veuve Y..., demeurant ..., prise en sa qualité de seule et unique

. ; "alors qu'en ne recherchant pas, comme le faisait valoir Marie-Rose Y... dans ses conclusions délaissées, si au terme du jugement du tribunal correctionnel de Tarbes du 23 mars 1999, devenu définitif

en application du décret précité et ayant abrogé les dispositions de l'arrêté ministériel du 25 mai 1965 ; Attendu qu'il résulte du premier de ces textes que les anciens membres du personnel et les veuves

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Veuve X..., née Odette Y..., demeurant ... sur Orge (Essonne)

Pimoulle, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [P] [T] veuve [C], tant en son nom personnel qu'ès qualités, Mme [M] [C], ès qualités, M.

, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à la décision attaquée (président de la commission d'indemnisation des victimes d'infraction de Châlon-sur-Saône, 21 juin 1991) d'avoir alloué

Son ancien employeur a également reconnu le caractère professionnel de cette maladie et lui a alloué une pension militaire d'invalidité annuelle correspondant à un taux d'invalidité de 100 % à compter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Jeannne Y..., veuve Z..., demeurant Quartier de Magagnosc, Villa