Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 24 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec arme et tentatives

Gordan, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-D'OISE, en date du 7 mars 2000, qui a condamné le premier à 15 ans de réclusion criminelle pour vols avec arme, complicité de tentative de meurtre en

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 avril 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Eric Z... des chefs de tentative

Raynal, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2000, qui, pour tentative d'escroquerie, les a condamnés, le premier à deux ans d'emprisonnement avec

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 26 février 2004, qui, pour destruction aggravée et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

qu'au titre de la situation n°9 du lot sols souples, la facture de 68 093,06 euros devait être réduite à la somme de 19 834,87 euros qui avait été acceptée par la société SGRC dans le cadre de la tentative

X..., réveillé par les aboiements de son chien, a entendu des bruits, s'est levé et a pris une arme, pensant que quelqu'un tentait de voler des pièces du véhicule de son frère, garé devant son domicile

Jean-Jacques contre l'arrêt de la cour d'assises du PAS-DE-CALAIS, en date du 31 mai 1988 qui, pour viol et tentative de viol, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 1989, qui, pour escroqueries et tentative d'escroqueries, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 16 mois

conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la DORDOGNE, en date du 30 septembre 1999, qui, pour viols, tentatives

., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 octobre 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Y..., du chef de tentative

; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement entrepris aux motifs que l'appel en garantie était régulier, l'assignation déposée en mairie ayant été précédée d'une double tentative

violemment frappé le premier piéton - de 1985 à 1994 par l'entremise d'huissiers de justice qui n'avaient pu opérer de saisies utiles, l'auteur de l'infraction disparaissant et quittant son emploi à chaque tentative

qu'il s'était livré à des actes de démarchage ou de sollicitation à l'issue d'une réunion tenue le 21 février 1996, alors que cette réunion n'avait pas eu lieu à son initiative ; qu'enfin, la simple tentative

établissement, et que la signification faite en un autre lieu ne vaut pas signification ; que dès lors, en jugeant régulière la signification faite en mairie à la société anonyme Maisons patrimoine après une tentative

[D] n'a jamais reconnu de tentative de pénétration anale, qui n'a d'ailleurs pas été décrite par la victime, outre que les violences incriminées consistent en un fait commis sur une seule journée.

sur les faits d'escroquerie et déclarer que l'appel des époux A..., qui reposait sur ces faits, n'était pas fondé et affirmer que les manoeuvres imputées aux consorts C... ne constituaient pas une tentative

l'existence d'une impossibilité de reclassement incombe à l'employeur ; qu'en ayant énoncé que Mme X... n'invoquait aucun autre poste à l'appui de la carence alléguée de l'employeur dans son obligation de tentative