Alain Z..., demeurant ... (16e), 2°/ de la société Jean Bazin, ayant son siège social ... (8e), 3°/ de M.

Rudy X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11e chambre, en date du 8 juin 2016, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Rudy Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 9 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol aggravé, a confirmé l'ordonnance

[G] [C] en sa qualité de dirigeant d'une association, le club de rugby de [Localité 8], et de huit sociétés créées par ses soins, l'une étant chargée de la commercialisation de produits dérivés du club

Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1993 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) du Bassin

Les effluents au lieu de rejoindre en totalité le bac de rétention prévu à cet effet s'écoulent en partie en direction du fossé qui lui est attenant et qui conduit par le bassin de tampon de réception

André X..., demeurant ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1994 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de la société Canapé club création (

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de l'Association hospitalière du Bassin de Longwy, dont le siège est ...

A..., chef de mission au cabinet d'expertise comptable Castel Jacquet et associés depuis 1981, ayant, à la suite d'une offre d'emploi diffusée pour le compte de la société Rubis qui projetait de fusionner

est formulé au mémoire ampliatif et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Mattioli, spécialisée dans la fabrication de maillots de bain

condamnant dès lors la Samda, in solidum avec l'entrepreneur à raison de vices affectant une piscine au seul motif que les désordres sont de nature décennale, sans rechercher si les fissurations du bassin

X... de sa demande de réparation du préjudice découlant de la perte d'une partie de son salaire ; "au motif que "la victime, mineur des houillères du bassin du Centre et du Midi, a perçu son salaire

X... avait été inscrit à l'ANPE et pris en charge par l'ASSEDIC du Bassin de l'Adour, cette prise en charge étant établie par un document émanant de cette ASSEDIC et produit aux débats par le salarié,

Bernard Z..., administrateur judiciaire, demeurant à Belley (Ain), ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée RUBY FRERES, dont le siège est sis à Hauteville

Nordine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 2 avril 2003, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal correctionnel de DIGNE-LES-BAINS, en

léché le sexe en introduisant sa langue à l'intérieur, puis il s'était masturbé devant elle jusqu'à éjaculation, en lui introduisant le doigt dans le sexe jusqu'à lui faire mal ; - dans la salle de bains

motifs adoptés qu'il est constant que le prévenu, pris par la passion du jeu et n'ayant plus les moyens de s'y livrer, a émis avec l'accord des dirigeants des casinos d'Evian et de Charbonnières-les-Bains

X..., qui lui avait proposé de l'emmener en vacances et avait tenté de s'introduire dans la salle de bains quant il prenait sa douche ; qu'il précisait également qu'Y...