effectivement Ivan qui est à l'origine de la bataille ; qu'il reconnaît lui avoir porté différents coups, mais pour se défendre ; qu'en conséquence la responsabilité des conséquences dommageables de cette bagarre

l'un de ses membres» (arrêt p. 4-5), Et aux motifs adoptés que «il convient de rappeler qu'en cours de match de football, à l'occasion d'un différend entre deux joueurs adverses, provoquant une bagarre

personne de Jean A... ayant entraîné une incapacité totale temporaire excédant huit jours en délit principal de coups et blessures volontaires ; " aux motifs que le prévenu a participé activement à la bagarre

D... de leurs interrogations sur certains vols qu'ils avaient effectués vers la Belgique, compte tenu notamment des circonstances d'embarquement et de déchargement des nombreux bagages d'un voyageur seul

. ; "aux motifs que, "au moment de son arrestation, France X... étant en possession de deux bagages qu'elle a conservés avec elle jusqu'à 21 heures 15, sans que ceux-ci fassent l'objet d'une fouille

B... entendu le 4 juillet par les services de police, a déclaré avoir vu une bagarre entre un jeune de race noire et plusieurs autres individus, avoir reconnu un copain prénommé Philippe lorsque celui-ci

de poursuites, - le fait qu'une plainte, qui ne visait d'ailleurs pas l'appelante mais l'auteur de dégradations commises sur un véhicule garé à proximité du bar dans le cadre de bagarres

que l'on circule en pouvant être hélé par un passant à la recherche d'une voiture de place ; qu'elle ne réserve, en aucun cas aux taxis le monopole du transport particulier des personnes et de leurs bagages

que l'on circule en pouvant être hélé par un passant à la recherche d'une voiture de place ; qu'elle ne réserve, en aucun cas aux taxis le monopole du transport particulier des personnes et de leurs bagages

économique qui poursuit un objectif propre ; qu'il était constant et non contesté que l'activité en cause concernait le marché consenti par la société Air France en vue de la manutention des bagages

. ; que la fouille du véhicule et des bagages faisait découvrir : 1 kg d'héroïne "brown sugar" derrière la boîte à gants, 1/2 gramme de cocaïne dans un sac contenant des fruits avec inscription d'un commerçant

énonciations de l'arrêt attaqué (Orléans, 1er juillet 1986), que Mme X... s'est constituée caution hypothécaire au profit des époux A... du paiement du prix d'un fonds de commerce vendu par eux à la société Bagecy

V..., il résulte que, selon les témoignages recueillis, le mobile de la bagarre consistait en un différend entre la grand-mère d'K... V... et Y... O...

pas un caractère suffisamment précis, fiable et technique pour permettre de conclure que le grief reproché au salarié était établi ; qu'en deuxième lieu, les griefs d'incitation de l'employeur à la bagarre

RAITAS " NOCTURNES OU L'ECUME DES ENVAHISSEURS, L'INSULTE A LA BOUCHE ET LA MAIN PRESTE, SE CONDUIT EN PAYS CONQUIS "... " EST- IL RACISTE CELUI QUI FERME SA PORTE AUX TRAINE- SAVATES EN QUETE DE BAGARRES

F..., qui à l'évidence cherchait la bagarre, et qu'elle s'inscrit dans un comportement réitéré ; que le maintien dans l'entreprise de M.

d'aller chercher une arme dans la cuisine, pour se d défendre, l'inculpé avait été agressé, malmené et menacé par un groupe de six personnes arrivées tardivement dans l'établissement, qu'une première bagarre

très hautement probable que les deux échocardiogrammes avaient été réalisés sur la même personne, Francis Z..., lequel ne souffrait d aucune cardiopathie ; que cet alibi tardif ne permettait pas de balayer