CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

548 résultats pour « Cheikh Hussein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01838

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

ne peut examiner d'autres griefs que ceux qu'elle énonce, est ainsi motivée : "Je fais suite à notre entretien du 21 octobre 2009, en présence de [X] [J], Responsable des ressources humaines

Source officielle

Page 21 sur 28

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10457

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

A diverses reprises vous avez cherché à générer un conflit en faisant preuve d'un ton agressif totalement inapproprié à l'égard de votre hiérarchie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210271

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

intégrité physique et psychique de 10 %, sans pouvoir considérer que le taux d'IPP globale soit supérieur à celui de 40 % qui lui avait été précédemment attribué - le besoin antérieur d'aide humaine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10514

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

T... avance que son employeur a cherché à l'évincer de son poste pour transférer M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00476

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

qu'en matière de gestion commerciale, il applique toutes les procédures de contrôle permettant de vérifier le bon fonctionnement des magasins et supervise les inventaires, qu'en matière de ressources humaines

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00922

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

en sa présence où madame [F] demandait à madame [R] de revoir son attitude et de calmer la situation ; qu'il ressort du courrier envoyé par madame [N] à monsieur [D] (direction des ressources humaines

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10691

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

OE... depuis 2004 comme quelqu'un d'optimiste, passionné, toujours gai, serviable et humain.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200207

Cassation

11 mars 2021

11 mars 2021

la créance de la Cramif, et à hauteur de l'assiette de ce poste soit 49.500€, si bien qu'aucune somme ne revient à la victime ; que, s'agissant du préjudice esthétique, 4.000€, ce poste de dommage cherche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10014

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

De plus proférez des menaces, du type "ça va aller mal pour toi", ou "qu'est-ce que tu cherches ?", ou "t'a rien compris de ce que t'a dit J..." ne fait pas avancer le débat.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01083

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Z... et l'épouse de ce dernier, Mme C..., en sa qualité de responsable ressources humaines de Herbalife.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01361

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

confirmation du jugement entrepris, sont réputés s'en approprier les motifs ; qu'en l'espèce le conseil de prud'hommes avait relevé qu'« en sa qualité de directeur général et responsable des ressources humaines

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11218

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

P... reprochait à son employeur de ne pas avoir sérieusement et loyalement cherché à le reclasser, celui-ci ne lui ayant proposé que des postes de niveau 8M tandis qu'il était en dernier lieu positionné

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02182

Cassation

14 décembre 2015

14 décembre 2015

X... en charge de l'animation de la politique de développement Ressources Humaines, notamment en charge d'informer les professionnels de la fonction RH sur l'architecture de l'entretien individuel ; que

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101221

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

l'article 455 du Code de procédure civile ; ET AUX MOTIFS PROPRES QUE « les éléments du débat conduisent à retenir comme constant que le service tv-replay permet à son utilisateur qui, par hypothèse, cherche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00415

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

apos;euros en contrepartie du marché « cluster MLB » ; que la lettre de licenciement du 8 novembre 2011 lui reprochait : « En réponse aux demandes d'explications qui ont été formulées, vous avez cherché

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10897

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

dès le 18 décembre 2014, elle a refusé d'assurer la permanence pendant les fêtes de fin d'année 2014, alors qu'elle était la seule à même d'assurer ce remplacement et n'a engagé aucune démarche pour chercher

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00645

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

qui ne peut occuper qu'un poste sédentaire, sans déplacements professionnels en voiture, avec envoi à toutes les société du CV et de l'avis du médecin du travail ; que la responsable des Ressources Humaines

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02106

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

De plus, vous n'avez rien fait pour chercher à améliorer la situation, résoudre les problèmes et corriger les erreurs qui vous étaient signalées refusant même de les reconnaître et, plus généralement,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110245

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

que le 1er juge a considéré que le départ du domicile conjugal de Madame [Z] n'était pas fautif au regard des violences qu'elle avait subies, pas plus qu'il ne pouvait lui être reproché d'être venu chercher

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00019

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

développer en France ; Qu'en se déterminant ainsi, par des motifs impropres à établir que la société 3B avait tiré indûment profit de la notoriété acquise ou du savoir-faire et des efforts humains

Source officielle