que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 12 décembre 2002, Me Vuitton, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'il avait formé au nom de Mme Fabienne

Fabien X..., demeurant ... (17ème) agissant en son nom personnel, en cassation d'une ordonnance rendue le 31 mai 1991 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents

Bertrand YP..., demeurant ..., 32°/ de Mme Ginette YS..., demeurant 5, place des Genêts, 27700 Bouafles, 33°/ de Mme Monique F..., demeurant ..., 34°/ de Mme Fabienne XY..., demeurant ...,

Bertrand YO..., demeurant ..., 32°/ de Mme Ginette YR..., demeurant 5, place des Genêts, 27700 Bouafles, 33°/ de Mme Monique F..., demeurant ..., 34°/ de Mme Fabienne XZ..., demeurant ...,

Guénael Le Gallo, conseiller ; qu'il s'ensuit que Mme Fabienne Adam n'a pas participé au délibéré ; qu'il ressort cependant encore des mentions de l'arrêt que Mme Fabienne Adam est signataire de l'arrêt

Solange, épouse B..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice de Fabien C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 30 mai

Les éléments produits aux débats révèlent que Monsieur Fabien X...

la nécessité de poursuivre les investigations et les auditions en cours ; que la rétention de certains requérants au-delà de 72 heures de garde à vue n'est pas excessive (Sylvie C..., 12 heures 30, Fabien

Fabienne épouse Z..., - Z...

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le 7 juillet 2004 les époux X... ont acheté à la Jardinerie de l'Oison un rat, qui, le 10 juillet 2004 a mordu Mme X... et leur fils Fabien

Xavier et Fabien A..., ne sont pas recevables à soutenir que M.

de délégué syndical ; et d'avoir dit que le Syndicat UNSA GROUPE VEDIOR FRANCE devra préciser en quelle qualité elle a désigné Monsieur Fabien X..., dans les quinze jours de la notification du jugement

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2006, qui, pour travail dissimulé, soumission de personnes vulnérables à des conditions de travail ou d'hébergement

[S] [O], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, M. [L] [O], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, M.

Le pourvoi fait grief au jugement attaqué D'AVOIR condamné Mme Fabienne X... à payer à Mme Béatrice Y..., à titre de dommages et intérêts, la somme de 195, 31 euros au titre des frais de vétérinaires,

le Syndicat National des Chirurgiens Dentistes des Centres de Santé (SNCDCS) en date du 26 juin 2014, rejeté en conséquence la contestation formée par l'UMFMB et condamné l'UMFMB à payer à Madame Fabienne

X... se déclarait d'accord pour ce seuil de 240.000 mais n'acceptait pas l'idée d'un seuil " évolutif " mais plutôt au coup par coup ; que par courrier du 29 mars 2006, l'employeur adressait à Fabien

avril 2010, date du dépôt du rapport, Mme A... a déclaré se désister purement et simplement de son pourvoi ; Qu'il y a lieu de donner acte de ce désistement ; Et attendu que la SCP Lyon-Caen, Fabiani

CASSATION Paris, le 1er février 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31787 Pourvoi N° : B 23-23.369 Demandeur : Monsieur [Y] [X] Représenté par : SCP Fabiani

Paris, le 25 octobre 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31871 Pourvoi N° : U 24-20.813 Demanderesse : Madame [X] [F] [I] représentée par : SCP Françoise Fabiani-François