Le Y..., par acte du 1er décembre 1996, divers bâtiments, puis par lettre du 12 janvier 1997, l'a autorisé à occuper un hangar agricole limitrophe des bâtiments loués ; que par ailleurs, elle a mis

Y... avait acheté aux époux X... un hangar attenant, moyennant le prix de 400 000 francs, payable en quatre échéances ; qu'assigné par les époux X... en paiement du solde restant dû, M.

causant une incapacité de 90 jours dans le cadre du travail, et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs que la révélation tardive d'amiante dans la composition des tôles recouvrant la toiture de ce hangar

par un pilier rond » comme il était précisé dans l'acte de division de 1895, à savoir donc le hangar actuellement cadastré n° 1339 ; que de surcroît la localisation du hangar servant de remise vendue

révélant la présence d'un hangar à l'emplacement du hangar litigieux ne sont pas datées et montrent un hangar ouvert, composé d'une structure en bois et couvert de tôles ondulées rouillées, alors que

aussitôt dressé "un procès-verbal régulier constituant la saisine" ; "alors, d'une part, que la constatation par des brigadiers de police de la remise dans un commissariat d'une sacoche contenant des sachets

X... depuis la construction du hangar''; que c'est donc en vain que les appelants contestent l'existence d'un lien de causalité entre la construction du hangar et l'humidité relevée dans la maison au motif

Didouh X..., demeurant ..., 6°/ de Mme Francisca E..., demeurant ..., 7°/ de Mme Christine Y..., demeurant ..., 8°/ de Mme Nadeksda Sanchez C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ;

X... avait prêté à titre gratuit un hangar à M.

, 417, 419 et 435 du Code des douanes, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jacob Z..., solidairement avec Rita C..., Hana

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hamza export (la société Hamza) a conclu le 16 avril 2002 avec la société Fontex

. ; qu'un incendie ayant détruit deux hangars dont l'un avait été édifié par les preneurs et l'autre n'avait été donné à bail à ces derniers que pour partie, Mme de X... et la société Axa France Iard (

CALAS ONT FAIT EDIFIER EN 1957, SUR UN TERRAIN DE 9989 METRES CARRES, UN HANGAR DESTINE A ABRITER UN ATELIER DE SERRURERIE ; QUE CE TERRAIN S'EST TROUVE DIVISE A LA SUITE DE DEUX VENTES INTERVENUES

X... ayant fait édifier sur les lieux loués, en 1975, un hangar non démontable, les bailleurs ont poursuivi, le 9 juin 1983, la résiliation du bail ; Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt

rempli cette mission en décrivant les lieux, en en dressant des croquis et en indiquant expressément que l'appelant n'a aucun accès au front du coteau ou à sa base qui sont entièrement couverts par le hangar

Rulleau et ses fils, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Inigo Sanchez-Ortiz, [S] [N] et [M] [I], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LES FRERES ROCHER A VERSER A LA SOCIETE FOUSSIER UNE INDEMNITE DE 51 155 FRANCS, EN REPARATION DU PREJUDICE CONSECUTIF A L'EFFONDREMENT D'UN HANGAR

excluaient l'élément intentionnel de cette infraction, la cour d'appel a soumis sa décision à la censure" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que propriétaires d'un hangar

Y... a confié à l'entreprise ACM la couverture d'un magasin de matériaux constitué de deux hangars ; que des désordres de condensation qui se sont manifestés ont été attribués, par l'expert commis, à l'inadéquation

Sur les parcelles prises à bail, la SCEA a fait réaliser des travaux de construction et d'aménagement, notamment en érigeant des stabulations et des hangars agricoles ainsi qu'un système de drainage.