AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 17 mai 2002), que créancière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Y... se sont mariés le 14 mai 1980 ; qu'aucun enfant n'est issu de leur union ; qu'autorisée par ordonnance de non-conciliation du 15 octobre 2007, l'épouse a fait assigner son conjoint en divorce sur

22 / de la Caisse industrielle d'assurance mutuelle (CIAM), dont le siège est 7, rue de Madrid, 75008 Paris, 23 / de la société Groupama Alpes Méditerranée, dont le siège est 24, Parc Club du Golf

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aurélie, Paule, Renée X..., demeurant ..., résidence du Golfe à Porticcio

Z... ou à Mme A..., ni qu'il recevait de leur part des ordres ou des directives entre mai 2009 et mars 2011 ; que M.

Z... indique avoir appris par sa belle-soeur, salariée du club de golf, que M. et Mme X... plantaient des arbustes et des fleurs sur le terrain de golf ; qu'elle précise enfin dans une attestation du 9

Lyne, nouveau port Camille Rayon, à Golfe-Juan (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Emile F..., 2°) Madame D..., épouse F..., demeurant ensemble rue du Golf, à Sainte-Marie-sur-Mer

John Y..., demeurant ..., Le Golf, 87000 Limoges, en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de l'association Montpellier basket,

Serge Z..., domicilié impasse du Golf Stream, à Saint-Quai Portrieux (Côte d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit de Mme Jeanine

Philippe X... et à Mme Y... épouse X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile immobilière Golf de Pen Ar Bed ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche

loi n° 81-1 du 2 janvier 1981 facilitant le crédit aux entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Comité national olympique et sportif français a réservé un certain nombre de chambres au Golf

Uran, conseiller, " délégué par ordonnance de M. le premier président en date du 10 mars 1997 en qualité de président, par suite d'empêchement du président titulaire " ; " alors qu'en application de

, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE DE FALSIFICATION DE CHEQUE ; "AU MOTIF, D'UNE PART, QU'IL A ENDOSSE UN CHEQUE LIBELLE AU NOM DU DIRECTEUR DE LA SOCIETE IMMOBILIERE DU GOLFE

1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre), au profit : 1°) de Monsieur Georges XA..., demeurant bâtiment B 6, l'Eden de Saint-Tropez, ..., à Saint-Tropez (Var), 2°) de la SCI DU GOLFE

Pascal Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1999 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Dactim et Cie Golf de Saint-Cyprien, dont le siège est

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Data script, société à responsabilité limitée, dont le siège est Parc Club du Golf

A cette époque, Triton international envisage d'ailleurs une nouvelle orientation dans le domaine des articles de golf.

Vu l'article 1341 du Code civil, ensemble les articles L. 131-20 et L. 131-31 du Code monétaire et financier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le receveur divisionnaire des impôts de Vannes Golfe