avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le 21 mars 1986 Mme Y... a été victime d'un accident du travail qui lui a causé une lésion du genou

Y... a été atteint au genou par un second coup de feu alors qu'il tentait de désarmer M.

l'arrêté ministériel du 27 mars 1972 ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge selon la cotation AMK7 + 3/2 les actes de rééducation avec ionisation au niveau du genou

demandé à bénéficier des garanties du GAN que l'assureur lui a refusées au motif qu'il avait fait une fausse déclaration lors de la souscription du contrat en dissimulant l'existence d'une arthrose des genoux

X... a été victime d'un accident du travail qui lui a occasionné des blessures aux mains et aux genoux ; que le 20 octobre 1992, il a adressé à la Caisse primaire d'assurance maladie un certificat médical

arrêt de travail pour maladie ; que le 4 août 1999, le médecin du travail a préconisé : "un essai de reprise à son poste sous réserve d'éviter les montées répétées d'échelles et éviter les stations à genoux

Affaires de Sécurité Sociale n'a pas encore statué sur le caractère professionnel ou non de la maladie, Monsieur X... qui n'établit donc pas l'impossibilité de prise en charge de son affection aux genoux

Y... considérait que son employeur avait commis une faute inexcusable en l'affectant à un poste présentant un danger pour sa santé du fait du handicap affectant ses genoux, son poste de chauffeur poids-lourds

321-1 et suivants du code de la sécurité sociale ; Mais attendu que l'arrêt relève que le docteur Y... s'est prononcé sur les conséquences de la rupture du segment postérieur du ménisque interne du genou

X... mais qui lui a été communiqué dans le cadre de la présente instance et qu'il a donc été mis en mesure de discuter, que la victime qui a reçu plusieurs coups de pied au niveau du genou gauche, a présenté

de 52 ans au moment de son licenciement pour inaptitude professionnelle en 2013 jusqu'à 70 ans ; il produit un rapport d'expertise médicale critique de l'expertise judiciaire selon lequel l'état du genou

l'employeur lui reprochant divers actes insensés et inadmissibles commis le 18 janvier, "consistant à vider une bouteille d'eau sur son entourage, se jeter au cou des leaders ou s'asseoir en pleurs sur leurs genoux

salarié avait été victime le 9 mars 1984 n'avait alors entrainé aucune incapacité temporaire totale de travail, l'examen médical pratiqué n'ayant mis en évidence qu'une " ecchymose de la face interne du genou

BOULONS DE L'APPAREIL DE SYNTHESE FIXE PAR LE CHIRURGIEN, S'ETAIT DETACHE ET AVAIT PROVOQUE UNE INFECTION CHRONIQUE, LA DESTRUCTION DU CARTILAGE ARTICULAIRE ET UNE LIMITATION DOULOUREUSE DE LA MOBILITE DU GENOU

Fabrice Y... en accusation du chef de viol, l'arrêt attaqué relève notamment qu'il a introduit un doigt dans le sexe de la victime, en profitant de l'ignorance de celle-ci qui s'était assise sur ses genoux

lorsque l'échafaudage auquel était accroché le palan a cédé ; que le salarié, pour éviter d'être écrasé par la poutre, a fait un vif écart en arrière, ce qui a provoqué sa chute ; que la luxation du genou

Y..., mécanicien d'entretien à la société Cellulose du Rhône et d'Aquitaine (CDRA) a été victime d'un accident du travail ayant entraîné des blessures au bras et au genou ; que la caisse primaire a fixé

X... de son action civile aux motifs que " contrairement aux affirmations des agents verbalisateurs, le prévenu conteste avoir donné des coups à ces derniers notamment un coup de pied au genou du gardien

Silva a été victime d'un accident du travail qui lui a causé des lésions du genou gauche, consolidées le 3 août 1978 ; que le 16 janvier 1985, il a présenté, sur cette même articulation, des phénomènes

énonce que l'article 23 de la nomenclature prévoit l'application du forfait KFA au traitement opératoire des lésions articulaires septiques ou aseptiques quelle que soit la technique pour les épaules, genoux