en ses première et troisième branches : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le second moyen du pourvoi n° Z 19-23.213, pris en sa première branche, et le second moyen du pourvoi n° K 19-23.223, pris en sa première branche, rédigés en termes identiques, réunis

Examen des moyens Sur le second moyen du pourvoi principal présenté par la caisse, pris en ses première et deuxième branches et les moyens du pourvoi incident présenté par le professionnel de santé

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, et le deuxième moyen 3.

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que M.

ce dernier cas, les moyens de cassation d'un tel arrêt doivent être produits en même temps que les moyens de cassation de l'arrêt sur le fond ; Attendu que tel n'est pas le cas en l'espèce et qu'il

n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen : Attendu que M.

Z..., dirigeant de celles-ci, au paiement de l'insuffisance d'actif et au prononcé d'une interdiction de diriger ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

: Attendu que la société Bell sports fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré valable la revendication n° 9 du brevet n° 94.06014, alors, selon le moyen, qu'une invention est considérée comme impliquant

tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mmes A... et B... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir jugé la première d'entre elles tenue à rapporter à la succession de Gilbert

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, et le deuxième moyen, pris en sa première branche 9.

Y... envers le Comptoir d'escompte de Belgique (CEB) et l'UCB et en a aménagé le paiement ; Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt attaqué

Examen des moyens Sur le premier moyen et sur le second moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 5.

X... fait grief à l'arrêt de valider la contrainte litigieuse alors, selon le moyen, que pour confirmer la décision des premiers juges, l'arrêt attaqué a relevé qu'il ne ressortait d'aucune pièce des dossiers

X..., la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen ne peut être accueilli en aucune de ses branches ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu

moyen pris en ses deux branches : Attendu que Mme B... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 26 novembre 1998) d'avoir rejeté sa demande, 1 ) sans répondre à ses conclusions qui faisaient

n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le second moyen, pris en ses première et troisième branches : Attendu que la société Natexis banques populaires, venant aux droits du Crédit national,

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche 8.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.