X... et Z..., architectes, d'une mission de maîtrise d'oeuvre et a conclu deux marchés forfaitaires consécutifs avec M.

il est établi par le rapport de la Direction départementale de l Equipement que Jean X... n a pas respecté les prescriptions données dans l autorisation du 4 juillet 1995 qui reprenait l avis de l architecte

Jean X..., demeurant ..., 4°/ de la société Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 5°/ de la compagnie Abeille paix, société anonyme, dont le siège est ..., 6°/ de la

X... et Y..., architectes, plusieurs immeubles vendus par lots ; que la société Roux, chargée des travaux de couverture, a utilisé des bardeaux vendus par la société Lalliard et fabriqués par la société

Z..., architecte, et de la société Bureau d'études et de recherches pour l'industrie moderne (société BERIM), sous contrôle de la société Contrôle et prévention (CEP), la société d'habitations à

A..., architecte, une mission d'aménagement et de maîtrise d'oeuvre de conception en vue de la réalisation d'un programme immobilier. 2.

D..., architecte, a chargé M. A..., assuré par la société les Assurances générales de France (AGF), du gros-oeuvre et de la maçonnerie, M.

[D], de la SCP Boulloche, avocat de la société Mutuelle des architectes français (MAF) et de M. [L], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la SCI Merygreg, l'avis de M.

Y..., de la SCP Boulloche, avocat de la Mutuelle des architectes français, les conclusions de M.

La société Schwab architectes fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes à l'encontre de la SCCV, alors : « 1°/ que, dans ses conclusions d'appel, la société Schwab architectes faisait valoir qu'en

Y... uillot etuillemin, architectes, avec la participation de la société Soplec, assurée par la Caisse mutuelle d'assurance du bâtiment (CAMB) et chargée du lot menuiseries extérieures ; qu'invoquant des

[H] [TY], domicilié [Adresse 6], 7°/ à la société Atrium studio, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], 8°/ à la Mutuelle des architectes français assurances, société d'assurance

(Nord), 3°) de la société civile immobilière Atelier 15 000, dont le siège social est ..., 4°) de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation

réalisés ; que l'arrêté du 25 octobre 1999 précise en son article 2 que les réserves et prescriptions contenues dans le permis de construire d'origine sont maintenues et complétées comme suit : l'architecte

X..., cet architecte aurait tacitement accepté sa proposition, ainsi qu'à la signature du contrat d'architecte; qu'en datant au contraire cette lettre du 15 avril 1990, date postérieure à la signature

mars 1987), que la Société d'économie mixte immobilière de construction de la région de Cherbourg (SEMIC) a réalisé une opération de construction, sous la maîtrise d'oeuvre complète de plusieurs architectes

[X], architecte assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF). 3.

Y..., architecte, a été licencié le 19 février 1988 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer au salarié une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse

Ayant constaté que l'alinéa 2 de l'article G 3.5.2 du cahier des clauses administratives générales du contrat d'architecte prévoyait que « l'architecte déconseille le choix d'une entreprise si elle ne

[B] et [Z] la semaine suivante pour finaliser les plans intérieurs de la villa (les architectes new-yorkais)... nous devons aussi engager des ingénieurs pour.... », le courriel des architectes au gérant