(Nord), et siège administratif ... (9ème), 2°) Les établissements Guy Y..., dont le siège social est ... (Haute-Garonne), 3°) M. Jean Marcel Z..., domicilié ...

Bouches-du-Rhône), 3°) de Mlle Anne-Lyse-Rose Z..., demeurant traverse du président Kennedy, à Martigues (Bouches-du-Rhône), intervenant volontairement dans la présente en leur qualité d'héritiers de feu Guy

Guy, Charles Z..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

: Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : -PASCAL Guy

Guy Y..., demeurant ...

Guy P..., demeurant ... à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), 19°) Mme Jacqueline Q..., demeurant ... (Alpes de Haute-Provence), 20°) Mme Colette R..., demeurant ...

(Loire-Atlantique), 2°) Monsieur Guy J..., demeurant ... (Loire-Atlantique) Carquefou, 3°) Monsieur Claude J..., demeurant ...

Guy X..., 2°/ de Mme X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Guy X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Guy Z..., 4 / Mme Danielle Z..., 5 / Mme Emma-Colette Z..., épouse de M.

DES PARTS DE LA SOCIETE QUI FUT ALORS TRANSFORMEE EN SOCIETE ANONYME MARBRERIE GUY DENIS (SOCIETE DENIS), ET QU'IL A RECLAME ENSUITE A CETTE DERNIERE LE SOLDE CREDITEUR DU COMPTE COURANT OUVERT A SON NOM

Guy- contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (20ème chambre A) en date du 30 juin 1987 qui l'a condamné à 5 000 francs d'amende pour blessures involontaires commises sous l'empire d'un état alcoolique

, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère Chambre), au profit de Madame Ghislaine de B... épouse Guy

Guy Y..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Joëlle Y..., demeurant ..., 5°/ de Mlle Pascale Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois

Guy X..., demeurant ... en Chaussée, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mai 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale

Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guy Lesourd, avocat de la Caisse Maladie Régionale des Professions Artisanales d'Ile-de-France et de la Mutuelle Générale du Commerce, de l'Industrie

Guy X..., demeurant ..., 3 / de la société Sofrafi, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Guy Z... de La Rivière, demeurant à Morival, Visme-au-Val, Oisemont (Somme), 4 / M.

Guy X..., demeurant ..., 2)) M.