AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marcelle, Delphine Y... née X..., demeurant à Saint-Vincent de

Jean-Pierre L..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 2°/ M. François O..., demeurant ...

Francis F..., demeurant ..., 40 / de Mme Arlette A..., demeurant Villa Chastellux 16, rue Bournazel, 40100 Dax, 41 / de Mme Jeanne XC..., demeurant ..., 42 / de M.

Michel, François, Louis S., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (1re chambre B), au profit de Mme S., Marcelle, Henriette, Jeanne P., épouse S., défenderesse à la

rendu le 13 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section B), au profit de Monsieur Jean François A..., demeurant à Paris (14ème), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse

François YN... V..., demeurant ..., 74°/ M. Gilles YO..., demeurant ..., 75°/ M. Jean-Claude YP..., demeurant ..., 76°/ M. Jean-Claude YQ..., demeurant ..., 77°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur E..., Toussaint CLEMENTI, demeurant à Oletta (Corse), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Catherine Z..., demeurant Baume à Créancey (Côte-d'Or), en cassation

Jean-Louis A..., 7°) Mme Marcelle D..., épouse C..., 8°) Mme Régine D..., épouse X..., 9°) Mme Laetitia, Julie D..., épouse Y..., 10°) Mme Anne-Marie D..., épouse E..., 11°) Mme Julie F..., épouse

François XC... 7°) Mme François XC..., demeurant ensemble ..., appartement 259, au Mans (Sarthe), 8°) Mme Jean-François XR..., 9°) M.

Jean-Baptiste XN..., demeurant à Quenza (CorseduSud), villa Françoise, 2°/ M.

François K..., ès qualités d'héritier de M. Paul K..., demeurant ... (14e), 30°) M. Jean-Raphaël N..., demeurant ...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme M... de sa demande tendant à voir condamner le Centre hospitalier Jean-Marcel au paiement d'une indemnité de requalification et de dommages et intérêts

Jean Vaillant, demeurant Roches Carrées, à Lamentin (Martinique), 84°) de M. François Vaillant, demeurant à Fort-de-France (Martinique), 85°) de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie, Joséphine, Jeanne A..., épouse B..., demeurant ...

Andrée, Françoise, Marie C..., épouse BERTRAND, demeurant ensemble "Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josette, Eliane X..., demeurant ..., 2°/ Mme Simone, Charlotte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les consorts Y... : 18) M.

Francis T..., demeurant ..., 46 / de M. Albert XM..., demeurant ..., 47 / de M. Jean-Jacques YB..., demeurant ..., 48 / de M. Charles YZ..., demeurant ..., 49 / de M.