la nomenclature générale des actes professionnels annexée à l'arrêté ministériel du 27 mars 1972; Attendu que Mme X..., masseur-kinésithérapeuthe, a pratiqué sur un assuré social 15 séances de drainage

Babelsberger Filmproduktion GmbH & Co Zweite KG, dont le siège est [Adresse 3] (Allemagne), 2°/ société Alonso Entertainment GmbH, venant aux droits de la société Vif Babelsberger Filmproduktion GmbH & Co Dritte

de Paris (3e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Intermarts INC, dont le siège est Phoénix Arizona, 85012-3507, N Central Avenue Suite 300, (Etats-Unis), 2 / de la société Drire

Y..., un rapport d'enquête de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) d'Aquitaine, et une étude du Centre technique des industries mécaniques, réalisée à la

Driss, - Z...

Emmanuel X..., demeurant chemin de Chantemiaule, 87260 Pierre-Buffière, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1992 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société CUMA de drainage

au niveau du drainage et de stigmates de la tranchée, ce qui ne fait en rien la preuve d'un défaut de drainage expliquant l'état de la piste plusieurs années après et tend au contraire à établir ce que

des matériels ou installation); considérant qu'en l'espèce il est produit un procès-verbal de contrôle de l'Inspection du Travail, alertée le 8 août 2005 par le droit de retrait utilisé par Monsieur Driss

que Madame [I] s'était opposée, pour des raisons financières, au souhait de l'entrepreneur, ainsi que ce dernier le faisait valoir dans ses conclusions d'appel (p.5, § 5), de placer le drain

plus d'ailleurs que d'une quelconque préconisation de confortement desdits remblais, que son rapport est extrêmement clair et univoque à ce sujet puisqu'il préconise d'apporter un soin particulier au drainage

X... avait bouché l'exutoire du drain qui ressortait du front de taille du talus, c'est parce que l'exutoire directement lié au sous-sol de la maison de Mme Y... située sur le fonds dominant versait directement

ni démontré ; que dans son avis relatif au procès-verbal, la direction régionale de l'équipement précise que le pont-bascule de Stracel est vérifié et étalonné deux fois par an sous le contrôle de la DRIRE

dans la composition de charges explosives ou en permettant la préparation : pince à riveter, clé à molettes, tournevis, marteau, fer à souder, couteau, pince à dénuder le fil électrique, bobine de drisse

renoncé à l'indemnité de clientèle, si bien que le calcul de l'indemnité devait se faire sur toute la durée de son contrat, y compris la période antérieure à la novation ; que Mlle Y... prétendait avoir drainé

COMME ETRANGERS A L'APPLICATION DES DEFINITIONS DONNEES SOUS LES GROUPES 341 ET 341-01 DE LA NOMENCLATURE INVOQUEES PAR LA CAISSE POUR PRONONCER L'AFFILIATION DE X..., LES TRAVAUX DE DEFRICHEMENT, DRAINAGE

l'exploitation vendue, la cour d'appel, qui a constaté, en procédant à la recherche prétendument délaissée, que la réalisation d'une autoroute était venue perturber l'écoulement des eaux de la propriété, le drainage

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable portant sur un traitement médicalement prescrit à une assurée sociale, consistant à pratiquer des séances de drainage lymphatique

civile ; Mais attendu qu'ayant constaté par motifs propres et adoptés que la visite sur place de l'expert du 25 juin 1998 avait été faite en présence des parties pour vérifier le fonctionnement du drain

Toutefois une série de drains de drainage 125 mm pourrait améliorer l'assainissement en fonction des cultures effectuées et des niveaux possibles du rejet de ces eaux.

Driss B... , domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur