[F] [Y], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [D] [E] épouse [Y], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne

autre Défendeur : Mme [F] et autre Requête n° : 750/23 Ordonnance n° : 88428 du 14 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [V] [F], ayant la SARL Cabinet Rousseau

[F] [H], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [I] [X] épouse [H], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET :

Défendeur : République de Chypre Requête n° : 388/23 Ordonnance n° : 91133 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : République de Chypre, ayant la SARL Cabinet Rousseau

[E] [I], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, la société MJ Synergie, prise en la personne de Me [H] [M], liquidateur de la société Holding serrurerie de [Localité

________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 14 SEPTEMBRE 2022 Mme [U] [X], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 21-23.078 contre l'arrêt rendu

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu

28.694 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu

788 F-D Pourvoi n° R 18-23.523 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant :

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de N...

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 AVRIL 2023 La société The Family, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 21-21.348 contre l'arrêt rendu

Riffaud, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

[S] [Z], 2°/ Mme [I] [P] épouse [Z], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° A 22-24.330 contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [F], de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de l'ATMP de [Localité 5] et de Mme [B], veuve [F

Sur le rapport de Mme Caillard, conseillère, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

A PAYER ENTRE LES MAINS DU " COMPTOIR FRANCAIS DES PRODUITS SIDERURGIQUES ", CHARGE DE L'ENCAISSEMENT DES FACTURES DE LA SOCIETE COCKERILL OUGREE PROVIDENCE, LE PRIX DE FEUILLARDS DE TOLE MINCE EN ROULEAUX

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de droit belge Tegelfabriek P.VA BA Rosseau