extension des garanties a été convenue par deux avenants mentionnant la participation du voilier à la course du «Vendée globe» et désignant nominativement M. de X..., gérant de la société CMMN, comme skipper

limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 20-15.390 contre l'arrêt rendu le 29 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Skills

reconnaissait cet expert lui-même, Marc Z... n'était pas incapable encore à cette date de reprendre son activité de chauffeur et livreur tout comme celle, qui devait être la sienne ultérieurement, de skipper

traction qui allait être demandée" ; qu'il s'agissait là d'un moyen de nature à influer sur la solution du litige, dès lors qu'il tendait à exclure toute faute causale de la société Jet service et du skipper

J... et F..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société SKM industrie, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Lyon, domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué (Toulouse, 19 décembre 2006) et les productions, qu'ayant été victime d'un accident de ski

Y... et piloté, sans permis, par le jeune Pierpaolo X... qui tirait son frère sur skis-nautiques ; qu'il a assigné, parmi d'autres défendeurs, l'assureur de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, le 13 mars 1993, Mme Josette X... a été blessée dans une collision survenue à ski avec Mme

arrdt) du 1er mai 2013 au 1er mai 2014 selon contrat de bail du 4 mai 2013 et que l'intéressée s'est déclarée à cette même adresse le 18 novembre 2014 sur le mail l'informant du gain d'une semaine au ski

ayant l'expérience de la construction en montagne, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à un simple argument inopérant relatif à la qualité de professionnel de la montagne d'un moniteur de ski

(ou) Rade Y..., en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société Compagnie des bateaux mouches au titre de l'impôt sur les sociétés et la taxe sur la valeur ajoutée ; que la société Skip

terrain à bâtir, toutefois elle bénéficie d'une situation exceptionnelle eu égard à la présence de l'ensemble des réseaux à proximité immédiate, à la proximité des remontées mécaniques de la station de ski

docteur Y..., relevant que, « en l'espèce, l'expert a indiqué page 12 " pas de préjudice d'agrément signalé " alors que page 7, Monsieur X... avait signalé qu'il ne faisait plus de moto, sans parler du ski

C'est ainsi que courant 1996 il acquiert avec une tierce personne en indivision par moitié un immeuble à Eaux Bonnes comportant plusieurs appartements, situé à proximité de stations de ski dont celle de

d'une part, que les époux avaient développé un réseau relationnel et amical et menaient une vie sociale, comme l'illustrent divers clichés photographiques, montrant le couple dans un club de golf, au ski

du voilier dont il dirige et contrôle les manoeuvres et la marche, chacun des coéquipiers effectuant sa tâche à la place qui lui a été affectée dans l'équipe, sous le contrôle et la direction du " skipper

juillet 1967 sur l'abordage s'appliquent seulement à la responsabilité des navires ; que l'action en responsabilité du coéquipier, blessé à la suite d'un abordage et dirigée seulement à l'encontre du skipper

. ; qu'Alexandre Y... est le gérant de la SCI du 60, rue de la Faisanderie dont une part sociale a été cédée à ce dernier par la société de droit luxembourgeois SKIFF International SA qui s'était vue céder