Y... et un véhicule conduit par M. Z..., transportant Mlle A..., sa concubine, et Florestan X..., mineur à l'époque des faits ; que Mlle A... est décédée des suites de ses blessures et que M.

; que, d'abord, sur le véhicule Renault Clio, puis sur l'Audi A 2.

ménagère et de l'aménagement d'un véhicule, puis ajoutent au total obtenu le montant des prestations servies par les organismes sociaux comprenant notamment des sommes versées au titre de l'aménagement

.. et la SOCIETE LES GRANDS TRAVAUX D'ESPACES VERTS des chefs d'homicide involontaire et d'omission de porter secours, a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité

pour lequel il avait reçu de Nicole Y... le 29 octobre 1994 mandat de vente et qu'il a perçu, à cette occasion, de l'acquéreur la somme de 10 000 francs à titre d'acompte sur le prix ; que Francis X..

[G] [C] a été mis en examen du chef d'homicide involontaire par conducteur d'un véhicule dont le permis de conduire a été suspendu à la suite du retrait de la totalité des points. 3.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 1989 qui pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à une amende

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 28 mars 1996, qui, pour refus de se soumettre aux vérifications prévues par l'article L. 1er du Code de la route et conduite en état

articles 6. 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception tirée

habituel, d'un accident de la circulation; que la question est pour le moins ambiguë" ; "alors, d'une part, qu'en l'état de la destruction complète de son véhicule seul impliqué dans l'accident

Thierry qu'en ce qui concerne la conduite de véhicules à moteur, l'adhérent n'était couvert que pour les dommages personnels, la responsabilité civile à raison de dommages causés à des tiers se trouvant

Le 5 mai 2013 à [...], à l'occasion de la conduite d'un véhicule assuré auprès de la compagnie GAN (le GAN), Mme K... Q..., percutait et blessait Mme Y... V... circulant en scooter.

Edmond X... et Mme Jeanine X..., ses parents, ont été blessés ; qu'un jugement du tribunal de grande instance de Pau du 26 novembre 1996 a retenu que le véhicule conduit par M.

pour se rendre sur le lieu de prise en charge d'un véhicule entrant dans le champ d'application du présent règlement ou en revenir, lorsque celui-ci ne se trouve ni au lieu de résidence du conducteur

[M] [W] a été verbalisé pour conduite d'un véhicule sans laisser une distance de sécurité avec le véhicule qui le précède, infraction prévue à l'article R. 412-12 du code de la route. 2.

, ayant comme passagère Mme [V], a percuté le véhicule conduit par M.

; " aux motifs que " aux termes de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, la faute commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 novembre 2016), la société Masternaut conçoit et distribue des boîtiers électroniques dénommés « MCU », installés sur les véhicules et permettant la collecte de données

l'article 470-1 du Code de procédure pénale, déclaré X... entièrement responsable du préjudice occasionné aux consorts Y... à la suite de l'accident du 22 avril 1989 ; "aux motifs que c'est à juste titre

par le prévenu était peu éclairée et sa visibilité réduite du fait de l'absence d'éclairage de l'engin et du bris de pare-brise ", sans préciser en quoi le prévenu avait conduit son véhicule industriel