X..., demeurant ..., 15°/ de la compagnie Mutuelle des architectes français, dite "MAF", dont le siège est ..., assureur de M.

Francis A..., demeurant ..., 5°/ de La Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 6°/ de la société Groupement des assurances nationale (GAN) incendie accidents, dont le siège

Y... et la Mutuelle des architectes français ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1792 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 octobre 2004), qu'en 1988 -1989, la société

Y..., le 10 septembre 2008 ; que l'appelante ne conteste pas l'affirmation suivant laquelle ce dernier n'est pas architecte ; que le 12 novembre 2012 ; Equal Immobilier s'adressait à la « SARL Architectures

d'assurance du bâtiment et des travaux publics ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 décembre 2003), que la société civile immobilière (SCI) Masséna 13 a signé le 8 mars 1991, un contrat d'architecte

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 décembre 2004), que la société Espace 26, architecte

X..., architecte, a été déclaré responsable de plein droit avec la société Sogea Aquitaine, entrepreneur, des désordres affectant un immeuble appartenant à la société civile immobilière Saint Martin (la

X..., assuré par la Mutuelle des architectes français (la MAF), avec le concours de la société Entreprise de travaux publics et industriels (société ETPI) ; que la réception est intervenue le 19 octobre

société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1999 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) d'architectes

B..., architecte; que, de son côté, l'ALS s'engageait à se désister de toute instance et action relatives au litige, objet de la convention, "en cas de respect de l'intégralité des clauses de la transaction

X... et Y..., architectes, ayant été chargés de la maîtrise d'oeuvre de construction de deux groupes de villas par la société civile immobilière Serre paradis (la SCI), ont été condamnés par arrêt irrévocable

Y... s'engageait à assurer le paiement de tous les frais et honoraires revenant à l'architecte qui avait opéré les diverses études préalables à la délivrance du permis de construire, M.

X..., architecte et l'entreprise Sabo à payer une certaine somme à un syndicat de copropriétaires au titre de la réparation des désordres affectant l'étanchéité des fenêtres et des volets roulants et concernant

Y..., architecte, a, en 1981, à la demande de M.

Y..., architecte, assuré auprès de la mutuelle des architectes Français (MAF), une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une villa ; que la société Trevisiol a été chargée des travaux de

Y..., architecte, d'une mission concernant la réalisation d'un pavillon ; que M.

A..., 18°/ à la société Socotec, dont le siège est [...] , 19°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 20°/ à la Mutuelle des architectes français, dont le siège est

X..., architecte, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (MAF) ; que le lot "revêtement des tissus tendus" des parties communes et des parties privatives a été confié à M.

X..., épouse Z..., demeurant ... ci-devant, et actuellement ..., 2 / la Mutuelle des architectes français (MAF), société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est 9, rue Hamelin

G..., domicilié [...] , 6°/ à la société Mutuelle des architectes français, dont le siège est [...] , 7°/ à M. B...