[XG] et Mmes [VE] et [YM], à payer aux parties civiles mentionnées dans ce tableau les sommes figurant en dernière colonne, au titre des dommages et intérêts, condamné M. [FS], in solidum avec M.

AVAIT ACHETE 2.000 PAIRES DE SEMELLES, LA SOCIETE " MANUFACTURE DROMOISE DU BOIS" (LA MANUFACTURE) L'A ASSIGNE EN PAIEMENT DU PRIX DE CES MARCHANDISES ; QUE, FAISANT VALOIR QU'IL ETAIT ARTISAN-CORDONNIER

The British And Foreign Insurance Cy Ltd, les Mutuelles du Mans, la Mutuelle Electrique d'Assurances, le GAN Incendie Accidents, l'AGF MAT, La Suisse, Zurich International, Generali France Assurance, Colonia

Hardat, demeurant 30 cité Cordonnier à Feignies (Nord), désignés tous trois en qualité de délégués syndicaux pour le syndicat libre CSL/MCA, dont le siège est ... (Nord), 4 / M.

X... pour financer l'achat d'un fonds de commerce de bar-restaurant ; que la société Brasserie Motte-Cordonnier, aux droits de laquelle a été la société Brasserie Sébastien Artois puis est actuellement

Donc c'est l'islam » et « Pour moi c'est égal » ; quatrième passage, « Nous vivons depuis trente ans une invasion, une colonisation, qui entraîne une conflagration » et « Dans d'innombrables banlieues

médecin du travail, le salarié a été déclaré : "Inapte à son poste ; pas de manutention manuelle à la charge ; pas de conduite de véhicule ou d'engin ; pas de posture en mobilisation externe de la colonne

X... s'était trouvé en arrêt de travail pour maladie et avait été affecté, à son retour, à la vérification des colonnes montantes dans les immeubles collectifs ; qu'à nouveau, et à plusieurs reprises

une ordonnance du 6 décembre 1975, une parcelle située à [Localité 6] appartenant à [J] dit [V] [Z], a été expropriée au profit de la commune de [Localité 3], en vue de l'implantation d'un centre de colonie

a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Mattout du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Gail Céramique Architecturale, Gail Architektur Keramik, Axa Colonnia

(Nord), 14°) la société La Belgique, sise ... (2ème), 15°) la société La Colonia, sise ..., 16°) la société La Préservatrice Foncière, sise ... (2ème), 17°) la société Le GAN, sise ... (9ème),

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° F 99-20.158 et K 00-10.612 ; Donne acte à la société Albingia, direction pour la France de la compagnie Axa colonia

Y... père au cours d'un retour de colonie ; - c'est ainsi que M. et Mme Y..., à la tête d'une famille de huit enfants et aux revenus très modestes, ont accepté qu'André X... emmène certains enfants

aux pressions de l'association et même de leurs propres parents ; qu'il résulte de leurs déclarations que les jeunes ne souhaitaient pas parler, car le prévenu, aumônier, directeur de chorale et de colonie

loi "pour application de la présente loi, l'expression "autorité maritime" désigne le fonctionnaire chargé dans la France métropolitaine et en Algérie du service de l'inscription maritime ; dans les colonies

"pour l'application de la présente loi, l'expression "autorité maritime" désigne le fonctionnaire chargé dans la France métropolitaine et en Algérie du service de l'inscription maritime ; dans les colonies

reprochés ; "alors que, d'une part, dans ses conclusions d'appel le prévenu expliquait que s'il n'avait pas transmis la plainte des enfants au responsable du Comité d'entreprise en charge de la colonie

d'abandonner la HQD qui lui offrait pourtant un confort incomparable, par rapport à l'autodialyse tri-hebdomadaire en centre qu'elle subit depuis 9 ans » (JIR du 30 octobre 2017, page 6, 1ère et 2e colonnes