Nicolle , substitut général, et de M.

transport à la Réunion de matériels destinés à Alcatel ; que cette télécopie mentionne "le détail des taxes de douane, valeur déclarée : 3 094 758 FF", le transport des marchandises sur le navire CGM "Monet

(Rhône), 23°/ Mme Nicole C..., demeurant ... à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), 24°/ M. Jean-Paul H..., demeurant 94, Brotteaux XF..., ... (6e) (Rhône), 25°/ M.

quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me RYZIGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

l'appel d'un jugement du tribunal de commerce de Nanterre du 13 mars 2009, interjeté par eux à l'encontre de la banque, venant aux droits de la BICS, et enrôlé sous le numéro RG 09/ 02958, le nom de Mme Nicole

début de saison, les personnels disponibles correspondaient à 30 % de l'effectif total (15 à 18 pisteurs présents ou joignables très rapidement) ; il convient d'ajouter à ce chiffre une dizaine de moniteurs

Mornet, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Truchot, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société CP Aventures-Latitude challenge saut à l'élastique, de Me Bertrand, avocat de Mme X..., l'avis de

sa propre vitesse entre 60 et 70 Km/h et celle du véhicule adverse entre 130 et 150 Km/h ; que le père de Julien X... a déclaré qu'à la suite d'une crevaison survenue le 25 octobre 1999, il avait dû monter

Avel, Mornet, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Kloda, conseillers référendaires, M.

demeurant à Aix-les-Orchies (Nord), ..., 29°/ de Mme Elisabeth BZ..., demeurant à La Madeleine (Nord), ..., 30°/ de Mme Renée M..., née AM..., demeurant à Sainghin-en-Weppes (Nord), ..., 31°/ de Mme Nicole

de Riom a déclaré Michel Y... coupable des faits qui lui étaient reprochés et l'a condamné à une peine de 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende et à payer à Michel X... et à Nicole

Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Feeder, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du directeur

Dominique V..., domicilié ..., 81640 Monestiés, 29°/ à M. Alain W..., domicilié ..., 81330 Rayssac, 30°/ à M.

NNNNNN... , Marcelle GG..., Maria KKKKKK...  , Josette TT..., Nicole QQ..., Evelyne AAA....

conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NICOLAI

Y..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. Z..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 10 janvier 2017) que M.

- LA SOCIETE SNC GENI FINANCE, - LA SOCIETE SC GESTION ET REALISATION IMMOBILIERE (GRI), - LA SOCIETE SC GNENIAL, - LA SOCIETE SAS GRENELLOISE IMMOBILIERE ET FINANCIERE, - LA SOCIETE GROUPE MONOT