de sécurité du travail, il entrait dans ses prérogatives d'effectuer, comme il l'avait fait, certains petits cadeaux pour fidéliser la clientèle et d'accepter en contrepartie d'une prestation deux oliviers

de nombreux vêtements de marque ; que ses déclarations ont été confirmées par l'enquête, notamment le repas en compagnie du prévenu au restaurant " Les Etangs " à Manom, dont le directeur de salle, Olivier

(D 18/12) et Olivier J...

partie civile a été interjeté le 4 août 1993 par "Michel Milcent, agissant pour le Para Club", mais que Jean-Jacques X... fait justement observer qu'à cette date, le président de l'association était Olivier

X... la somme de 60 000 francs, à Mme X..., en sa qualité d'administratrice des biens de ses enfants mineurs Karine, Cédric et Olivia Z..., 15 000 francs à chacun d'eux; "aux motifs que, sur l'action

cette condition n'étant pas acceptée et la situation apparaissant définitivement bloquée les élus avaient quitté à leur tour la salle vers 14 heures 45 ; considérant qu'il résulte des attestations d'Olivier

SCALA DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Didier X..., Jean-Luc Y..., Philippe Z..., Olivier

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL AUX ARMEES DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction dudit tribunal, en date du 3 juillet 2006, qui, dans l'information suivie contre Olivier

. ; que l'avenant à un contrant d'assurance du 4 mars 1993 qui rapporte que la société Crescendo déclarait exploiter les marques déposées Olivia Valere X... ne constitue pas une déclaration prouvant l'activité

Olivier Y... estime... etc..." ; que la décision attaquée, en affirmant que le contenu de la dépêche de l'agence France Presse précisait simplement que le rapport du procureur de la République de Marseille

Olivier, - Y...

Olivier, - YD... Ginette, - YE... François, - YF... Jacqueline, - YG... YH... Walter, - YI... Raphaël, - YJ... YK... YL... YM... Jeannine, - YN...

siège est ... (2ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit de Mme Marie-Rose X..., demeurant 313, Les Oliviers

l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Chambery, 9 octobre 2007) que la société civile immobilière L'Ours Blanc (la SCI) a, en qualité de maître de l'ouvrage, signé avec la société Oliva

Olivier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 8 février 2017, qui, pour vol, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 euros

Olivier Poulet, procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en Provence, de la mesure de garde à vue prise à l'encontre de Mme Z..., MM.

Olivier et Bertrand Z... A..., et d'autre part, de M.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Agnés Y..., domiciliée [...], 2°/ Mme Olivia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Olivier, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la

X..., Pierre-Olivier et Steve, et à leur verser, avec exécution provisoire, des sommes au titre de leur préjudice économique ; que la cour d'appel a dit également que la créance de la CPAM, appelée en