compte des constructeurs, des polices garantissant les dommages causés aux matériels et aux installations par " les forces naturelles suivantes : tempêtes, pluies torrentielles, gelées, débâcles des glaces

est interdite et fixe les mois et les heures pendant lesquels s'applique la prohibition, les interdictions édictées visant en fait les lieux et les heures les plus favorables à la vente ambulante de glaces

X..., exploitant d'un restaurant, a engagé le 22 mai 1985 Melle Y..., en qualité de vendeuse de glaces, par un contrat à durée déterminée dont le terme était fixé au 31 août 1985 ; que Melle Y... a bénéficié

EST INTERVENU UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 23 DECEMBRE 1963, ORDONNANT LA VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES D'UN FONDS DE COMMERCE DEPENDANT DE LA SUCCESSION, DENOMMEE " LA MAISON DE LA CREME GLACEE

clause 1J)" que "la garantie vol était acquise uniquement si le véhicule assuré présente un gravage profond d'au moins deux dixièmes de millimètre de son numéro d'immatriculation sur chacune de ses glaces

Vous n'avez envisagé aucune mesure, ni sollicité aucune demande d'investissement auprès de Nipro Glass France.

pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Le Rafiot a fait l'acquisition d'un fonds de commerce de bar-glacier-pizzeria

la société Saverglass, titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-001, constitué d'une bouteille, dénommée Axel, a fait assigner en contrefaçon et atteinte à ses droits d'auteur la société Bruni Glass

la société CLIMATYS missionnée par la Société Accueil Négoce Chauffage Sanitaire (COBATRI) à laquelle les époux T... s'étaient finalement adressés ; que l'expert en partant du constat de la prise de glace

étaient en train de discuter des ordres que Monsieur M... avait donné au sujet de ne plus donner de glace aux clients. Ce jour là Madame Y...

d'un tiers, à remettre notamment des fonds ; qu'en l'espèce, le contrat à l'occasion duquel les prétendues manoeuvres auraient été commises avait pour objet la vente, au prix du marché, de machines à glace

que, dans le dispositif, a été prononcée la condamnation de la société Axa France IARD et de la société mutuelle l'Auxiliaire aux dépens et à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Les Glaciers

De toute façon je ne pouvais plus me regarder dans la glace ". Ces paroles, qui montrent la participation de A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe LG, venant aux droits de la société Laving glaces, société anonyme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société GLA, dont le siège est ...,

de différents véhicules et motos, de pratiquer l'aviation et de posséder du matériel vidéo ; qu'il n'a contesté, ni avoir fait des tours en avion avec l'enfant ni lui avoir fait différents cadeaux (glaces

Attendu qu'une grève, avec occupation des lieux, a commencé le 18 octobre 1988 dans l'usine de la société France glaces Findus à Beauvais ; qu'à la suite des débordements survenus au cours de ce mouvement

X... a vendu avec réserve de propriété à la société Miel quatre machines à crème glacée numérotées 130, 133, 134 et 135 ; que, le 30 juillet 1999, la société Miel a revendu la machine n° 134 à la société