sur le volant d'un véhicule qui tracte une lourde caravane ( ) ; que les deux autres manifestations d'intérêt sexuel qui n'ont pas été retenues dans la prévention sont tout aussi difficilement crédibles

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le véhicule Mercédès de M. Y...

d'un véhicule doit impérativement respecter les limitations de vitesse, il doit, en outre, d'une manière générale, en toutes circonstances, avoir la maîtrise de son véhicule ; que le défaut de maîtrise

Y..., a été blessée par la projection d'une pierre lors d'un croisement avec un véhicule circulant en sens inverse ; que, blessée, elle a assigné M.

devant le tribunal correctionnel à l'audience du 17 décembre 1996 n'était donc pas inéquitable ; qu'il n'y a pas lieu d'annuler la procédure correctionnelle conduite en respect des dispositions de

X..., conducteur de taxis, a conclu à compter du 22 juin 1998, successivement, plusieurs "contrats de location d'un véhicule équipé taxi" avec les sociétés Sarava Taxis, Gadal Taxis, Jonat Taxis et Acre

Fiat conduit par un homme identifié ultérieurement comme Eric Y... avec à son bord un passager identifié ultérieurement comme Mohamed X... ; que ce véhicule était rejoint par le véhicule Golf aperçu la

automatisé, commise par le conducteur d'un véhicule dont le certificat d'immatriculation est établi à son nom.

X... à hauteur d'un tiers de son préjudice alors que, selon le moyen, la faute commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur victime d'un accident de la circulation ne peut exclure ou limiter

P..., qui pilotait une motocyclette assurée auprès de la société Maif, est décédé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

"par le conducteur", tandis que le contrat "Garantie perte financière" prévoyait que cette assurance devait être souscrite par le locataire" du véhicule, et non par son conducteur, la cour d'appel a dénaturé

suivant en se déclarant elle-même comme conducteur habituel, s'est vue opposer par l'assureur un refus d'indemniser au titre de la garantie du conducteur, motif pris de la fausse déclaration intentionnelle

Z..., conducteur du véhicule impliqué, la société Matmut, en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise aux fins de voir désigner un expert et obtenir le versement d'une provision ; que

Z..., et un cyclomoteur conduit par Amar X... ; que ce dernier a été tué, tandis que M.

Clio, ce dont il résultait que c'était le conducteur de la Mercédès qui avait perdu le contrôle de son véhicule et non l'inverse ; qu'en retenant que les circonstances de l'accident étaient imputables

gracieux, les seuls véhicules de l'entreprise, sans rechercher si la société Espace Automobile Galliat n'avait pas, en prêtant à titre gracieux et occasionnel à Stéphane Franchi un véhicule qui lui avait

Q... coupable des faits qui lui sont reprochés et l'a condamné à une amende contraventionnelle de 135 euros à titre de peine principale pour dépassement de véhicule sans avertissement préalable du conducteur

de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SARDA Renaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1996, qui, pour conduite

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2000, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à l'annulation du permis de conduire

Audi a commencé à suivre leur véhicule Clio et que Hocine B... après avoir entrouvert sa vitre a fait un geste au conducteur de ce véhicule, procurant aux deux gendarmes le sentiment d'un projet d'évasion