les faits des rapports étroits analogues à ceux que la loi a spécialement prévus ; "que l'acte introductif d'instance fiscale du 11 août 1988 impute très exactement les mêmes faits à Jean X..., Frédéric

Frédéric I..., demeurant ..., 12 / de Mme Myriam J..., demeurant ..., 13 / de la société PHS Planhead Silmag, société anonyme, dont le siège est ..., 14 / de M.

Frédéric F..., gérant, demeurant ..., pris en sa qualité de gérant de la société à responsabilité limitée C... et D...

Daniel XQ..., demeurant 28, cité Frédéric Bastide, à Sansac (Cantal), 41°) de M. Fernand XR..., demeurant Carbonat, La Ganotte, à Arpajon-surCere (Cantal), 42°) de M.

LASSER, demeurant village du Nerprun, 16°/ de Monsieur Frédéric H..., demeurant à Paris (18e), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Frédéric Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Fil à Fil International et à M.

pour une durée de dix ans, de confiscation du bien immobilier litigieux et d'interdiction du territoire français à titre définitif, et a décerné à son encontre un mandat de dépôt à effet différé et ordonné

Frédéric C..., domicilié [...], 7°/ à M. Bruno D..., domicilié [...], 8°/ à M. Frédéric E..., domicilié [...], 9°/ à Mme FF... F..., domiciliée [...], 10°/ à M.

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la société L'Atelier architectes, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société BET Frédéric

involontaires, à 10 000 francs d'amende pour la contravention de blessures involontaires ainsi qu'à 2 amendes de 10 000 francs chacune pour infractions à la réglementation sur la sécurité des travailleurs, a ordonné

Frédéric X... et à Mlle Caroline Y... ; AU MOTIF QUE M.

Frédéric X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 décembre 2014, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des Hauts-de-Seine sous l'accusation

Frédéric Z...directeur d'exploitation Ile-de-France, de celui-ci à M. Romain A...directeur régional Paris-Sud et de celui-ci à M.

Frédéric Y..., 2°/ à Mme Muriel Y..., tous deux domiciliés [...]               , 93450 L'Ile-St-Denis, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

, 2°/ à Mme [Z] [H], épouse [U], tous deux domiciliés [Adresse 6] (Irlande), 3°/ à la Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société [P] Grosjean & Frédéric

Bernard X... de sa demande tendant à voir ordonner le rapport de la succession des frais d'entretien,... et indemnités d'occupation... ainsi que des avantages indirects liés à la prise en charge des passifs

Frédéric X..., demeurant ...

Frédéric, en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de la société anonyme Banque Commerciale Delemont, dont le

Frédéric, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, en date du 29 mars 2005, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte

REJET DU POURVOI DE SCHITTENHEIM (FREDERIC), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 14 JUIN 1967, QUI L'A DEBOUTE DE SON OPPOSITION A UN ARRET DU 4 JANVIER 1967 LEQUEL L'AVAIT CONDAMNE