CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
évrier 2016, qui, dans l'information suiviec/M. Gérard X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01773
13 juin 2018
Jean-Claude Y..., M. Denis Z..., M. Jérôme A..., M. Jean-Jacques B..., M. Michel C..., et M.
613726a2cd580146774273a0
23 novembre 2005
Philippe, - X... Pierre, ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - B... Yves, en son nom propre et ès qualités de C...
6137261fcd5801467742319e
30 septembre 2003
Philippe, - A...
comm
61372388cd5801467740b096
4 juillet 2000
Jean-Jacques T..., demeurant ..., 22 / de M. Jean-Paul F..., demeurant ..., 23 / de M. K... Coupe, demeurant ..., 24 / de M. Stéphane X..., demeurant ..., 25 / de M. P...
soc
61372299cd580146773fef84
19 octobre 1995
Philippe YK..., 60 / de M. Luc YJ..., 61 / de M. Michel XW..., 62 / de M. Jean-Paul YN..., 63 / de Mme Véronique I..., 64 / de Mme Madeleine ZX..., 65 / de M.
civ3
607941069ba5988459c40000
23 février 1972
DU BAIL ; ATTENDU QUE JEAN-PIERRE Y...
6137263bcd58014677423fb1
29 novembre 2006
Jean-François, - Z... Matteu, - A... Philippe, - B... Karim, - C...
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678
2 mai 2018
Jean-Philippe X..., M. Olivier B... , M.
6079a8e89ba5988459c4f2d2
14 novembre 2006
Y... ; "aux motifs qu'il résulte du procès-verbal, dressé le 30 novembre 2000, par l'inspecteur du travail, que, sans avoir obtenu son autorisation, Jean-Philippe Y... et Anselme X... ont convenu,
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101348
13 novembre 2014
Philippe, Gérald et Eric X... de ce qu'ils reprennent l'instance en leur qualité d'héritiers de Jean-Claude X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... et Jean-Claude X... ont vécu en concubinage
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90549
2 juin 2022
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Fara, ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90256
2 mars 2023
[F] [V], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90455
6 avril 2023
[V] [H], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90589
3 juillet 2025
[H] [G], ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, la SCP Jean-Philippe Caston pour avocats à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société NTS Monaco, ayant la SCP
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90258
26 mars 2026
_______________ ENTRE : la société Occitania services, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société le moulin rompu, ayant la SCP Jean-Philippe
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90527
28 mai 2026
[U] [W], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors
61372655cd58014677424bcc
7 septembre 2004
Jean-Claude, - O... Palmérino, - P... Gilles, - Q... Jacky, - R... Bruno, - S... Johnny, - B... Samuel, - B... Stéphane, - B... Denis, - B... Jean-Marie, - D...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200841
14 juin 2018
Z..., Jean-Paul, Philippe, Arnaud X...
ECLI:FR:CCASS:2020:C210330
4 juin 2020
Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la SCI Ba & Ka, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire
61372332cd58014677406abb
27 octobre 1998
Jean-Pierre XB..., 8 / de M. Christian Z..., 9 / de M. Philippe I..., 10 / de M. Roger G..., 11 / de M. Robert XE..., 12 / de M. Bruno C..., 13 / de M. Habert XW...
Page 25 sur 127