Jean-Pierre Y..., 2 / Mme Nadine A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit

Bernard X..., leur fils ; que la liquidation judiciaire de Mme Y..., veuve X..., a été prononcée le 8 novembre 2005, Mme Nadine Z... étant désignée liquidateur ; Attendu que pour dire qu'il n'existait

Nadir me confirme qu'il prend son téléphone durant sa pause.

°/ à la société MMA Iard assurances mutuelles, venant aux droits de la société Covea Risks, société anonyme, dont le siège est [...]                                                      , 3°/ à Mme Nadia

09300 Lavelanet, 2 / de Mlle Claire-Sophie Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Thérèse A..., épouse B..., demeurant ..., 4 / de Mlle Pascale B..., demeurant ... la Virvée, 5 / de Mme Nadine

pénale : " en ce que les questions nos 3 et 7 appelaient la cour d'assises à déterminer si les faits avaient été commis avec cette circonstance que Jean-Maurice X... était le père "légitime" de Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine de Y..., épouse X..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., en

Carmen F..., 5 / de Mme Nadine D..., demeurant tous cinq ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

ET SES QUATRE PASSAGERS FURENT TUES, AINSI QUE CONARD, ET QUE DEUX OCCUPANTES DE LA VOITURE DE CONARD FURENT BLESSEES, PARMI LESQUELLES LA MINEURE NADINE A... ; QUE LA MERE DE CELLE-CI, AGISSANT COMME

Serge X..., demeurant ... à Vire (Calvados), 2°/ de Mme Nadine X..., demeurant ... à Vire (Calvados), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant à Fougères (Ille-et-Vilaine), ..., en cassation d'un

Nadine Christine Y... épouse X..., demeurant tous deux à Boussières-sur-Sambre (Nord, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre), au profit de

..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Lyon, au profit de : 1°) Madame Pascale A... née D..., demeurant ..., 2°) Mademoiselle Nadine

épouse B..., demeurant 40, bis, rue des Fleurs à Albertville (Savoie), 5°/ Monsieur Guy C..., demeurant immeuble l'Estiva, Les Ménuires, à Saint-Martin de Belleville (Savoie), 6°/ Mademoiselle Nadine

rue du Bringuey, 3°/ de Madame Janine E..., demeurant à Custines (Meurthe-et-Moselle), ... de Lorraine, 4°/ de Madame Denise D..., demeurant à Frouard (Meurthe-et-Moselle), ..., 5°/ de Madame Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'un

la compagnie Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ..., en cassation du jugement n° 249/95 rendu le 28 mars 1995 par le tribunal de grande instance de Grasse, au profit de Mme Nadine

demeurant ..., 2°/ de Mme Wilhelmine B..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Françoise C..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Carine X..., demeurant 5, cours Juliottes, 94700 Maisons Alfort, 5°/ de Mme Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Christiane Y..., épouse D..., 2°/ Mme Nadine A..., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant rue du Puits à Martres Tolosane, Cazères-sur-Garonne