à son honneur et à sa considération, visant le contenu et le résultat de la politique de Bernard Y... et les méthodes utilisées pendant la campagne électorale au cours de laquelle il avait hypocritement

Ricard, conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

à l'honneur et à la considération de X... ; que Gérard Y... n'apporte pas la preuve de sa bonne foi ; que l'outrance des propos traduit au contraire une volonté affirmée de diffamer ; que le tribunal

; que la Cour observe que dans ces conditions, lorsque le consommateur se voit proposer une réduction de 30% sur des parfums, il considère, d'une part, qu'il s'agit d'une offre promotionnelle limitée dans

à l'honneur et à la considération de la partie civile, la société Banque Cantonale de Genève dont le siège est à Lyon ; que le respect de la liberté de la presse ne saurait justifier des abus comme celui

à l'honneur ou à la considération de la partie civile et justifiant la condamnation de X... du chef de diffamation publique envers un officier public " ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de

à l'honneur et à la considération de la personne qui soit suffisamment précis pour faire l'objet sans difficulté d'un débat sur la preuve ; qu'en se bornant à souligner à faute que les propos incriminés

à l'honneur et à la considération de X... ; que les prévenus n'ont pas fait offre de preuve de la vérité dans les conditions prévues par l'article 55 de la loi du 29 juillet 1881 ; que les imputations

Gomez président, Mme Chanet conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

à l'honneur et à la considération d'autrui ; que l'injure consiste en une expression outrageante qui ne renferme l'imputation d'aucun fait déterminé ; que lorsque les expressions outrageantes se rattachent

à l'honneur et à la considération de la partie civile et présentent un caractère diffamatoire à son égard ; "alors, d'une part, que l'objet de la poursuite et les points sur lesquels le prévenu aura

à l'honneur et à la considération de la partie civile, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision ; D'où il suit que la cassation est encourue de ce chef ; Et sur le second moyen de cassation,

à l'honneur et à la considération et par là ont une imputation diffamatoire; que si l'intention de diffamer est en principe attachée à la nature même des propos diffamatoires, cette intention peut

à l'honneur ou à la considération de la partie civile, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, qu'en se bornant, après avoir affirmé le caractère diffamatoire des allégations

à l'honneur et à la considération de la partie civile visée à raison de ses fonctions; qu'ils présentent un caractère diffamatoire; que Rosy B... n'a pas fait offre de preuve de la vérité du fait

à l'honneur ou à la considération des personnes mises en cause ; que ni la croyance en l'exactitude des faits allégués ni l'intention d'éclairer le public ne permettent de détruire la présomption de mauvaise

atteinte àl'honneur et à la considération de Jean L.

Parlos, conseiller rapporteur, M. Straehli, Mme Durin-Karsenty, MM. Ricard, Bonnal, Mme Ménotti, M. Maziau, conseillers de la chambre, M.

DANS LEUR HONNEUR ET LEUR CONSIDERATION ET ARTICULANT LES PASSAGES CI-DESSUS RAPPORTES, B ET S ONT CITE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL S ET LES DIX SIGNATAIRES "DE L'APPEL" POUR Y REPONDRE DU DELIT

suivantes : allégation ou imputation d'un fait précis portant atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne personnellement désignée ; qu'il est vrai qu'au cours d'une audition devant le