. fait grief à l'ordonnance de déclarer son appel irrecevable, alors, selon le moyen : 1°/ que l'ordonnance du juge des libertés et de la détention en matière de contrôle d'une mesure de soins psychiatriques

N..., né le [...] , a été admis en hospitalisation psychiatrique sans consentement à la demande d'un tiers, son père ; que, statuant le 10 février 2012 sur la poursuite de cette mesure en application de

lettres anonymes ne constitue pas forcément un moyen de se disculper au détriment d'un tiers et peut procéder de la personnalité, psychologiquement fragile du prévenu, si l'on se réfère à l'expertise psychiatrique

attaqué devait constater d'office la nullité de l'ordonnance du juge d'instruction en date du 10 décembre 1986 (pièce cotée B. 12), désignant les experts X... et A... pour procéder à une expertise psychiatrique

il avait bénéficié pendant le délai d'épreuve ; que ces agissements justifient le prononcé d'une peine en partie ferme ; "alors que les premiers juges avaient statué au vu du rapport d'expertise psychiatrique

dès lors, le moyen ne saurait être admis ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 166 et 172 du Code de procédure pénale ; "en ce que le rapport d'expertise psychiatrique

dans le cadre de la procédure de contumace, dans la mesure où il était à la disposition de la justice après réincarcération consécutive à une nouvelle procédure criminelle, de l'absence d'expertise psychiatrique

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Caen, 9 juin 2022), le 17 mai 2022, Mme [Y] a été admise en soins psychiatriques sans consentement sous la forme d'une hospitalisation

Selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 6 décembre 2024), le 15 novembre 2024, Mme [M] a été admise en soins psychiatriques sans consentement sous la forme

Les psychiatres exerçant au sein de la clinique s'entendront entre eux pour s'organiser un tour de garde, de telle sorte qu'un psychiatre ou un remplaçant, dûment habilité, au moins soit présent à tout

gauche, de céphalées, de cervicalgies, de douleurs du bras gauche et de la cuisse gauche, d'une incapacité totale de travail de 10 jours, et d'un état anxieux ayant nécessité la consultation d'un psychiatre

il le déclare, il admet aussi avoir pris la main de son élève sans lui dire de la retirer, - c'est lui qui a proposé la relation sexuelle à Ourida Y... prédisposée à cela ainsi que l'a expliqué la psychiatre

X..., médecin psychiatre traitant de l'appelante, Mme T... présentait préalablement aux faits « une dépression récurrente, une anxiété importante » et que, selon le certificat médical en date du 17 août

R... justifiait être suivi depuis quatre ans à l'hôpital E... par un psychiatre attestant de son assiduité et de son esprit coopératif et que M.

attaqué a condamné Abdelkader X... à la peine de 18 ans de réclusion criminelle et ordonné la confiscation des armes saisies ; "après qu'il ait été procédé à l'audition du professeur Daniel Y..., psychiatre

déclarations de l'enfant Ali X... était entachées de multiples contradictions ; qu'en statuant comme ils l'ont fait, sans rechercher, comme il leur était pourtant demandé, si, malgré les avis des experts-psychiatres

.; que les déviances et la perversité sexuelle des deux prévenus sont d'autant plus inquiétantes et effrayantes que, selon les experts psychiatres, ils sont parfaitement conscients de leurs actes ;

X..., médecin psychiatre, a été engagé par la Caisse régionale d'assurance maladie de l'Ile-de-France (CRAMIF) en qualité de psychiatre vacataire ; qu'il a été licencié le 23 avril 1991 pour faute grave

Z... a constaté sa maturité et la cohérence de ses déclarations ; - Le psychiatre soulignait une probabilité non négligeable que les faits décrits aient pu être en relation avec un vécu.

septième branches : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt de dire que le licenciement repose sur une faute grave et de la débouter de ses demandes tendant à ce que le Centre hospitalier psychiatrique