à l'honneur et à la considération d'Henri X..., dès lors que le terme secte est en l'espèce utilisé pour désigner un groupement d'individus au sein duquel sont susceptibles de se dérouler des pratiques

à l'honneur et à la considération de Guy Z..., force est cependant de constater que, le 9 avril 1997, Josette A..., épouse C..., n'a pas essayé d'obtenir la remise de fonds, valeurs, signature ou engagement

à l'honneur et à la considération de celui auquel de tels faits seraient imputés ; que, cependant, pour que la diffamation visée à l'article 31 de la loi du 29 juillet 1881 puisse être retenue, il est

Gomez président, Mme Karsenty conseiller rapporteur, MM. Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, M. Beyer conseillers de la chambre, M.

Christian Z..., Richard A..., Warren B... et Christophe C..., en demandant de faire cesser le trouble manifestement illicite résultant de l'atteinte portée selon lui à son honneur et à sa considération

, en menaçant de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération, soit une signature, un engagement ou une renonciation, soit la révélation d'un secret, soit

à l'honneur et à la considération de Philippe Y... et qu'il était de bonne foi ; qu'en s'abstenant de relever la mauvaise foi du demandeur, la cour d'appel a privé se décision de base légale au regard

à son honneur et à sa considération ; qu'enfin la menace, pour Alain X..., d'avoir à assumer un passif fiscal en raison de la commission des diverses infractions susvisées ne peut être analysée que comme

; " ALORS QUE, D'UNE PART, EN DECIDANT QUE LES ALLEGATIONS DE L'ARTICLE NE POUVAIENT ETRE CONSIDEREES COMME PORTANT ATTEINTE A L'HONNEUR ET A LA CONSIDERATION DU DEMANDEUR, LA COUR D'APPEL A AJOUTE

A L'HONNEUR OU A LA CONSIDERATION DES DIRIGEANTS DE LA CLINIQUE ; " AUX MOTIFS, D'UNE PART, QUE LES LECTEURS SONT SUBMERGES PAR UNE LITTERATURE DE CE GENRE ET ONT APPRIS A DISCERNER LA PART DES REALITES

Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, MM.

Parlos, conseiller rapporteur, M. Straehli, Mme Durin-Karsenty, MM. Ricard, Bonnal, Mme Ménotti, M. Maziau, conseillers de la chambre, M.

Barincou, conseiller rapporteur, Mme Mariette, conseillère doyenne, Mme Bouvier, M. Seguy, Mmes Douxami, Panetta, Brinet, conseillers, M. Carillon, Mme Maitral, M.

à l'honneur et la considération personnels de Gisèle X... ; que la qualité des protagonistes, tous deux représentants de mouvements associatifs, n'est pas de nature à modifier ladite analyse, contrairement

à l'honneur ou à la considération de celui auquel il s'adresse, sans qu'il soit nécessaire qu'il soit empreint de grossièreté ou de violence, de sorte que c'est à tort que la Cour a pu considérer que

à l'honneur et à la considération de la personne qui se prétend victime ; que les propos doivent reprocher à la personne qui se prétend victime des faits qui en eux-mêmes portent atteinte à son honneur

DE "REPRIS DE JUSTICE" AURAIT ALLEGUE UN FAIT PRECIS DE NATURE A PORTER ATTEINTE A L'HONNEUR ET A LA CONSIDERATION DE LA PERSONNE A LAQUELLE S'APPLIQUAIT CETTE EXPRESSION ; "ALORS QUE, PUISQUE LE TERME

A L'HONORABILITE COMMERCIALE D'UNE ENTREPRISE CONSTITUANT UNE DIFFAMATION DANS LA MESURE OU IL EST PORTE ATTEINTE A L'HONNEUR ET A LA CONSIDERATION DU COMMERCANT, LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LACROIX, EN

à l'honneur ou à la considération des héritiers, époux ou légataires universels vivants, ne concerne que la responsabilité pénale et ne saurait être étendue à la responsabilité civile qui peut toujours

à l'honneur et à la considération de Marie-Thérèse Y... ; que les pièces versées aux débats mettent en évidence que le prévenu n'a pas seulement poursuivi un but d'information du public ; que l'amalgame