and COMPANY, dont le siège social est à Paris (18e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit de : 1°/ la société ELECTRO OUTIL

mois à partir de sa date de détention dans une affaire pour laquelle il est accusé d'avoir, dans la nuit du 27 au 28 mars 1996, agissant de concert avec d'autres personnes après avoir cambriolé avec un outil

X... le 17 juin 2014 au cours de laquelle avaient été découverts de nombreux outils, dont certains présentés par l'intéressé comme achetés aux puces de Marseille, donc sans justificatifs, de marque Bosch

maintenu en conformité ; que sont relevées d'autres non-conformités relatives à l'utilisation des équipements de travail et notamment la défaillance du système de blocage du levier de commande de l'outil

convention ; qu'en effet les salariés de la société Tek étaient intégrés dans les équipes de travail de la société Kronenbourg dans la mesure où ils n'avaient reçu de leur employeur qu'une caisse à outils

l'activité exercée, laquelle reste bien la recherche et le développement des logiciels embarqués'' et que ''l'adaptation des salariés transférés à l'environnement spécifique de l'automobile et aux outils

, à l'égard des décisions par défaut, même pour les parties qui ont comparu devant les juges du fond, qu'à compter du jour où l'opposition n'est plus recevable ; Attendu que la société La Boîte à Outils

LA SOMME DE 155 FRANCS QU'ELLE AVAIT RETENUE LORS DU REGLEMENT DE SON COMPTE POUR LES OUTILS INDIVIDUELS MANQUANTS DANS LE MATERIEL QU'ELLE LUI AVAIT CONFIE LORS DE SON ARRIVEE A L'ATELIER DE REPARATION

pour un montant de 52 100 € HT, destinées à la fabrication de pièces automobiles ; que le bon de commande fait référence pour la réalisation des machines-outils au cahier des charges-outillages établi

. ; que concernant le Scellé JC 77 « Le penseur (pm) », l'expert concluait « moule dont la réalisation est caractéristique des établissements Deschamps à Juvisy-sur- Orge pouvant être l'outil d'une ou

de production différents, sans expliquer comment des systèmes de direction, des solutions de roulements, des composants pour et des machines-outils pouvaient être fabriqués avec des mêmes outils de production

suivant : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que la machine vendue par elle à la société SU2L ayant présenté des difficultés de fonctionnement, la société Vendée machines outils

rectifier comme suit : page 4, 2e paragraphe, 1re ligne, au lieu de « CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il infirme le jugement et rejette les demandes de la société EDTO au titre de la vente d'un porte-outil

aux fonctionnaires qui voudraient revenir dans leur région d'origine" ; que le STC poursuit manifestement un but politique, qui excède les objectifs des organisations syndicales, apparaissant comme l'outil

Bernard D'X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section encadrement), au profit de la société anonyme la Boîte à Outils, dont

janvier 2001 par la société Carte et services (la société), a été licencié pour faute le 18 octobre 2005 pour avoir adressé aux techniciens de l'entreprise un appel à la grève en utilisant à cette fin l'outil

Y..., de la Société d'outils de forage Sof et de la société Hughes Drilling Fluids, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Machines Outils Wirth et Gruffat et à M.