L... et du service psychiatrique de l'hôpital d'y participer ; qu'en jugeant néanmoins que l'attitude de M.

sans que lui et son épouse ne s'interrompent suite à son arrivée, parce que, disait-il, il n'y avait pas d'intérêt à s'arrêter ; - "A..., dans le cadre de cette enquête, s'est soumise à l'examen psychiatrique

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Bordeaux, 27 juillet 2023), le 11 juillet 2023, Mme [C], placée sous curatelle renforcée, a été admise en soins psychiatriques

d'une décompensation psychotique en relation directe avec l'agression », et indique, en réponse à un dire du conseil de la victime sur l'incidence des conséquences psychiatriques des agressions, que,

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 25 janvier 2019), et les pièces de la procédure, Mme B... a été admise en soins psychiatriques sans consentement,

[H], expert inscrit sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Besançon, a sollicité sa réinscription dans les rubriques : « psychiatrie d'adultes » (F.2.1), « psychiatrie médico - légale

de ces agissements, le risque de renouvellement de l'infraction apparaît sérieux ; que dans ces conditions et alors même que l'instruction est en voie d'achèvement, en attente du dépôt du rapport psychiatrique

P... a été conduit le 30 juin 2019 au Centre psychiatrique d'orientation et d'accueil (le CPOA) pour une évaluation psychique.

de décembre 1988 à février 1989, depuis décembre 1990, X... est médicalement suivi par un psychiatre qui a conclu à la nécessité d'un congé de longue maladie ; que, par suite, la cour d'appel n'a pas

psychiatriques concernant Monsieur X....

V..., médecin psychiatre, et MM.

l'oralité des débats et des droits de la défense ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne, en page 7, que "le président a donné lecture du rapport d'expertise établi par Henri B..., expert psychiatre

.. avec sa propre épouse, l'époque des faits, lesquels avaient, selon la partie civile, cessé après le départ de l'atelier de Christian X..., les conséquences psychologiques relevées par l'expert psychiatre

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, violation des droits de la défense ; " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats et d'un arrêt de donné acte que l'expert psychiatre

aux motifs que Linda Y... a maintenu ses accusations tout au long de l'enquête initiale, puis de l'information et encore devant la Cour sans y apporter la moindre modification; que les experts psychiatres

quinze ans pour l'avoir, au mois d'octobre 1989, caressé sur tout le corps à travers son pyjama et s'être rendu nu, dans sa chambre ; "aux motifs propres que les rapports du psychologue et du psychiatre

que l'arrêt attaqué a condamné X... à deux ans d'emprisonnement, dont dix-huit mois avec sursis, et a prononcé diverses condamnations civiles à son égard ; "aux motifs qu'incitée par le médecin-psychiatre

mais avait seulement indiqué dans une lettre au procureur et dans un entretien, qu'elle était une femme battue et que Z... était violent ; que ne peuvent être écartées les affirmations de Mme L..., psychiatre

[R] fait grief à l'arrêt de dire que le juge des enfants n'a commis aucun excès de pouvoir, de déclarer irrecevable sa demande visant à enjoindre au médecin psychiatre de communiquer des documents médicaux

(mineur), atteint d'une affection de longue durée, dans un établissement psychiatrique ; que celui-ci a refusé d'y être transporté et a été reconduit au domicile familial, en raison de l'amélioration de