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9 318 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721f8cd580146773f923f

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

C... qui traversait une route, a été heurté et mortellement blessé par l'automobile conduite par M. A... ; que Mme veuve C... a demandé réparation de son préjudice à M.

Source officielle
CC

civ2

61372217cd580146773fa287

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Y..., sortant d'une aire de stationnement ; que, blessé, M. X... a demandé à M.

Source officielle
CC

soc

6137221dcd580146773fa579

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

Y..., élève d'un lycée technique, a été blessé à la main par la fraise qu'il avait omis d'arrêter avant de procéder au nettoyage du montage ; Attendu que l'Agent Judiciaire du Trésor fait grief à l'arrêt

Source officielle
CC

civ2

61372221cd580146773fa760

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défut contre la CPAM de l'Aube ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 5 mars 1992), que Mme X... a été blessée

Source officielle
CC

soc

61372261cd580146773fc7bf

Cassation

8 décembre 1994

8 décembre 1994

X..., employé comme aide-manutentionnaire par la société Etablissements Testi, a été grièvement blessé en versant de la soude caustique dans un bain de lavage de bouteilles, une partie de l'eau de lavage

Source officielle
CC

civ2

613721e4cd580146773f8821

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Y... circulant en sens inverse ; que, blessé, M. X... a demandé à M.

Source officielle
CC

civ2

613722a8cd580146773ffc07

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

. ; que, blessé, M.

Source officielle
CC

civ2

613721a5cd580146773f592b

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

. ; que, blessé, M. X... a assigné, en réparation de son préjudice, Mme Z... qui a formé une demande reconventionnelle ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

Source officielle
CC

civ2

613722ebcd580146774033cd

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Y..., blessé par la brusque tension d'un câble de remorquage manoeuvré par M. X... à l'aide d'un treuil appartenant au Cercle nautique d'Etretat, a assigné en réparation M.

Source officielle
CC

civ2

613722cecd58014677401b64

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 1995) que Mme Y..., fonctionnaire de l'Etat, blessée

Source officielle
CC

civ2

613723edcd5801467740ff79

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

Y... a été blessé dans un accident de la circulation dont Mme X..., assurée auprès de la Caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance (CMA), a été déclarée responsable ; qu'il a demandé à ceux-ci réparation

Source officielle
CC

civ2

613723c1cd5801467740dc19

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Rémond a été blessé dans un accident dont Mme Burgot, assurée auprès de l'UAP, devenue Axa assurances, a été déclarée responsable ; qu'il a demandé à ceux-ci réparation de son préjudice ; Sur le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100543

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X... a été blessé dans un accident aérien survenu en 1983, alors qu'il se trouvait à bord d'un aéronef de la société Avianca ; qu'en raison de l'aggravation de ses préjudices, il a saisi le juge des référés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201304

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

T... a été mortellement blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Pacifica (l'assureur) ; que sa veuve, Mme E...

Source officielle
CC

civ2

61372113cd580146773f0caf

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

X... qui, à pied, traversait la chaussée ; que, blessé, M. X... demanda à M. Y... et à la compagnie New Hampshire la réparation de son préjudice ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

613720d8cd580146773eede4

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

X..., avait garé le long du trottoir droit de la chaussée ; que, blessé, M. Y... a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

6137212acd580146773f1861

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

attaqué (Rouen, 9 novembre 1987), que Mme Y..., qui faisait des achats sur un marché se prit le pied sur un tendeur placé par Mme Z... entre les étals des commerçants pour maintenir son étalage, que, blessée

Source officielle
CC

civ2

6137232bcd580146774065a5

Cassation

10 décembre 1998

10 décembre 1998

. ; que, blessé, il a assigné en réparation de son préjudice M.

Source officielle
CC

civ2

éparation de préjudices corporels et matériels dirigéec/M. X

61372335cd58014677406d9c

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 11 février 1997), que Mme Y... est tombée de bicyclette et s'est blessée

Source officielle
CC

civ2

61372339cd58014677407081

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 1997) que Mme Y... a été blessée dans un

Source officielle

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