Y... coupable de recels aggravés ; "aux motifs que dans le garage loué par Jean Y..., ont été découverts de nombreux objets provenant de vols commis entre août 1987 et août 1989 ; que l'intéressé a

d'amnistie du 3 août 1995, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué confirmant le jugement a condamné Jean-Pierre X... à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis et 40

Jean-Claude, - B...

Z..., est venu à la hauteur du véhicule Toyota, où se tenaient Jean-Luc A... et Joseph B..., ni au moment du départ de l'échange des coups de feu, Jean-Luc A... et Joseph B... ont pu savoir qu'ils avaient

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Régie autonome des transports parisiens, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que

1881, 85, 184, 385 et 591 du Code de procédure pénale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité des actes de poursuite soulevée par Jean-Paul X... ; "aux

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 janvier 2003), que Mme X... a bénéficié en 1986 d'un don manuel

par le donataire à l'administration ; que l'arrêt constate que l'existence du don manuel a été reconnue par M.

327 du Code pénal et 7-1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué n'a pas admis le fait justificatif invoqué par Manuel

ne permettent pas d'établir que Jean-Paul Z... avait connaissance dudit contrat, ce qui est démenti par divers témoignages et autres éléments" , qu' "il y a lieu de rappeler que Jean-Paul A... était

Jean-Pierre, partie civile , contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre Hubert Y... du chef d'injures non publiques

produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles R. 621-1 du Code pénal, 2, 12 et suivants du Code de procédure pénale, de l'article 53 de la loi

Jean-Régis, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 28 janvier 1997, qui, pour tromperie, apposition d'une appellation d'origine inexacte et vente sous une fausse appellation d'origine

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 16 décembre 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Gérard Y..., Martin Z... et Jean

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 juin 1999, qui, pour présentation de comptes annuels infidèles et abus de biens sociaux, l'a condamné à 15 mois

Jean Y..., 2°/ Mme Anna Y..., née Z..., demeurant ensemble 31210 Ardiège, en cassation du même arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale) au profit : 1°/ de la société

Y... ; "aux motifs que Sandra X... avait toujours soutenu avoir tenté d'empêcher Jean-François Y... de tailler une haie séparative et s'était approchée du tracteur à une distance de trois mètres ;

sur pylône métallique au faîte du Château d'eau de Morée ; que Jean-Claude Y..., Jean-Marie Z... et Alain A... étaient tous trois salariés de la société SPM sise à Vierzon, Jean-Jacques X... étant le

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 28 novembre 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis

Jean-Paul, - Y...